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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905dc

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

né le 18 Janvier 1952 à LECTOURE (32700) de nationalité française ... ... 09250 LUZENAC représenté par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90568

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

née le 5 Avril 1988 à TOULOUSE (31000) de nationalité française ... 31110 BAGNERES DE LUCHON représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe183

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

X..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société Fives Cail Babcock et de la compagnie Fives Lille, les conclusions de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6811b37d893ab038bd46606d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

CARCASSONNE N° RG 21/00058 APPELANTE : SAS HYDENET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdbcc48f0059aab3bf4ef36

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

date du 01 Octobre 2013, enregistrée sous le n° 11-13-249 DEMANDERESSE A LA SAISINE: Madame [P] [R] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

Etienne Blanc, Juliette Jarry, Brice Hortefeux, Béatrice Berthoux, Martial Saddier, Martine Guibert, Eric Fournier, Stéphanie Pernod Beaudon, Yannick Neuder, Florence Verney-Carron, Dominique Despras, Marie-Camille

Source officielle
CC

soc

613722edcd5801467740351c

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

René X..., demeurant ..., 2°/ Mme Georgette Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eef58cb848dd6814c65e4c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de Montpellier sous le n° [N° SIREN/SIRET 25], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège social, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentés par Maître Marie

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f4ebd728244385674c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

personne habilitée Syndic de copropriété IMMEUBLE [Adresse 9] pris en la personne de son syndic, CENTURY 21 CABINET DUCATEZ domicilié 9 et [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4c442150aadff23dae8

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/00556 APPELANTS : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 8] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Marie-Camille

Source officielle
CC

cr

éesc/Zouhaire Y

61372568cd5801467741d781

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a débouté les consorts X... et la SNCF de leurs demandes d'indemnisation des préjudices liés au décès de Camille

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711facd7603bf88a1884857

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 20/00184 APPELANTE : SAS SOFIDEL FRANCE Domiciliée [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie camille PEPRATX

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bcc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

la Cour : Jugement du 29 SEPTEMBRE 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F 21/00506 APPELANTE : Madame [C] [D] née [W] [Adresse 1] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696f2130cdc6046d47f3bc91

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

ALGÉRIE) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 8] Représentant: Me Emmanuelle LECHEVALIER de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: PB187, Plaidant : Me Marie-Camille

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696f2358cdc6046d47f3df9e

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

nationalité française [Adresse 2] [Localité 8] Représentant: Me Emmanuelle LECHEVALIER de la SELAS JDS AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: PB187, Plaidant : Me Marie-Camille

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696f2591cdc6046d47f4061b

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

nationalité française [Adresse 5] [Localité 8] Représentant: Me Emmanuelle LECHEVALIER de la SELAS JDS AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: PB187, Plaidant : Me Marie-Camille

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fd9505ec3298d391579b085

Appel

27 février 2020

27 février 2020

MONTPELLIER INTIMEE : SAS NOVALLIANCE RH, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696f1cf3cdc6046d47f3724a

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

SENEGAL) de nationalité sénégalaise [Adresse 5] [Localité 8] Représentant: Me Emmanuelle LECHEVALIER de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: PB187, Plaidant : Me Marie-Camille

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696f211acdc6046d47f3bb6d

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

14] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 8] Représentant: Me Emmanuelle LECHEVALIER de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: PB187, Plaidant : Me Marie-Camille

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

696f233fcdc6046d47f3de16

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

nationalité malienne [Adresse 1] [Localité 6] Représentant: Me Emmanuelle LECHEVALIER de la SELAS JDS AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: PB187, Plaidant : Me Marie-Camille

Source officielle

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