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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
60348ecdcd3e457be25feb19
16 novembre 2016
16 novembre 2016
- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, président de chambre et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu les conclusions
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034a60b70ec979225c6cb9a
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juin 2016 Greffier : Mme Caroline
Source officielle17e Chambre B
6034f60de7a11c23f6e804e6
23 juin 2016
23 juin 2016
composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163515fa2ead9ed860b6ff4
29 octobre 2010
29 octobre 2010
- signé par Monsieur MAZIERES, président et par Madame Caroline SCHMIDT, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. '''''' Par promesse de vente notariée
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba40
2 avril 2008
2 avril 2008
Mme Caroline A...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb09
15 mai 2008
15 mai 2008
..., de l'accueil très froid de la directrice, de sa mise à l'écart avec interdiction pendant plusieurs jours de toucher et d'approcher les enfants, de son attitude méprisante et de ses réflexions déplacées
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb2
15 mai 2008
15 mai 2008
Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 15 mai 2008 Par Madame Caroline
Source officielle17e Chambre B
615e0e7ec25a97f0381f5732
17 avril 2014
17 avril 2014
de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04476_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Olivier Cotte, premier conseiller, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 mai 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04974_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
De même si le déplacement de l'agent comptable (Mme A), a été décidé à la demande de cette dernière en raison d'un conflit existant avec sa collègue, aucun élément précis et étayé ne permet d'imputer la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00190_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2021, l'Agence de services et de paiement, représentée par Me Delpla, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la Fédération de l'Aude
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f0e704a005d1ed6fa2
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS,
Source officielleChambre 1-2
665eae81b5277b000889418f
18 avril 2024
18 avril 2024
prise en la personne de Maître [Z] [G] défaillante Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Gilles PACAUD, Président de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Caroline
Source officielleDROIT COMMUN
679aab0de9a46d1f5a76b0b4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Portalis DB3J-W-B7I-GJZV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline
Source officielleChambre 4-6
67948311c6ca88188aff6b44
24 janvier 2025
24 janvier 2025
de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
Source officielle3ème chambre 1ère section
65b2b583fd6229a4e58a5aed
25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentées par Me Sophie MICALLEF de la SAS HOYNG ROKH MONEGIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0512 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Elodie GUENNEC, Vice-présidente assistée de Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f73
16 février 2006
16 février 2006
du Rieu 30700 MONTAREN représentée par Me Luc KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame BOLLEGUE Pharmacie BOLLEGUE Y... du Marché 30210 VERS PONT DU GARD représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f74
16 février 2006
16 février 2006
du Rieu 30700 MONTAREN représentée par Me Luc KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : Madame BOLLEGUE Pharmacie BOLLEGUE Y... du Marché 30210 VERS PONT DU GARD représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b5
16 avril 2013
16 avril 2013
née le 25 Janvier 1975 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22110 PLOUGUERNEVEL Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Caroline MIGOT, Plaidant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4375331f58c9ee86f8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Localité 5] Représentée par Me Marceline OUAIRY JALLAIS substituant Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Caroline
Source officiellePage 16 sur 88