Libertés Individuelles Audience du samedi 08 février 2020 N° RG 20/00255 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S4MM Magistrat(e) délégué(e) : Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre assisté(e) de Audrey CERISIER

ont, après expertise, assigné les vendeurs en paiement du coût des travaux de reprise et en dommages et intérêts ; Attendu que, pour rejeter la demande au titre des désordres affectant la porte du cellier

. # Denise Sorasio-Allo, Cecilia Aimo-Campogrande, Alain-Pierre Allo κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Φορολογική έκπτωση για συντηρούμενο τέκνο. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 81/79, 82/79 και

l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [N] [L] assistée de Maître MOTA Cécilia

Céline ROBIN-KARRER, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Cécilia

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

DBVB-V-B7D-BFESQ [H] [F] [C] [U] C/ SAS BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le 12 Janvier 2024 à : -Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Cécilia

Greffier lors du délibéré : Madame Cécilia AOUADI, greffier Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026.

Kingsley A, demeurant ... et Mme Cécilia B, épouse A, demeurant ... ; M.

complémentaire enregistrés les 7 mai 1997 et 3 avril 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Lucie X..., demeurant ..., agissant en qualité de curateur de sa fille Cecilia

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Cécile-d'Andorge à

Au nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 21/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 09/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS LE CERELIS

président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 21 Juillet 2025 par Me Cécilia

Numéro du répertoire général : N° RG 22/02119 - N° Portalis DBYB-W-B7G-NVWL DATE : 10 Avril 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 février 2025 Nous, Cécilia FINA-ARSON, Président, Juge de

Numéro du répertoire général : N° RG 21/03326 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NIGE DATE : 10 Avril 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 février 2025 Nous, Cécilia FINA-ARSON,juge, Juge de la mise

COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Numéro du répertoire général : N° RG 24/00068 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OU5S DATE : 10 Avril 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 février 2025 Nous, Cécilia