CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 120 résultats pour « Cohn »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372606cd5801467742261e

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; " alors que les motifs par lesquels la chambre d'accusation a justifié sa décision de non-lieu sont marqués au coin

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742315e

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

(conclusions p. 4 et 5 in fine) que la volonté de blesser faisait, en l'espèce, défaut, dès lors que l'adjudant-chef Y... pensait en toute bonne foi avoir armé son fusil à pompe de cartouches Gomme Cogne

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208a2

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

que de François Ennuyer, frère du précédent et conducteur d'un camion destiné à embarquer ledit mobilier; qu'après une minutieuse recherche, Nicole A... parvenait à retrouver dispersés aux quatre coins

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10203

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Trichet, avocat aux Conseils, pour la société Alpha direct services PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré recevable l'appel interjeté par la société Trend corner

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0a5cdc6046d4770a57f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MOTORS CORNER aux entiers dépens de l' instance exposés par Monsieur [R] [P] ; - condamné Madame [G] [F] née [X] à garantir la S.A.S.U MOTORS CORNER au titre des dépens exposés par Monsieur [R] [P

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200341_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La SARL Marina Port Cohé occupe un ancien hangar situé dans la marina du Port Cohé, au lieudit la Poterie du Lareinty, sur le territoire de la commune du Lamentin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b492

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

La S.A. de droit Suisse CORNER BANQUE a repris sa réclamation initiale totale.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8309b68debe44f7e895

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Cohen connaissait le dossier de son client depuis 2019.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021242870

Admin. suprême

27 octobre 2009

27 octobre 2009

qualité en l'Hôtel de ville, sis quai Jules Moineau à COSNE-COURS-SUR-LOIRE Cedex (58206) ; la COMMUNE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE demande au juge des référés du Conseil d'État : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992a81d302277d8e8c24

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Elle affirme que ce coin est dans le top 5 de ses ventes et que ce produit est le leader sur le marché des coins éclateurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae01

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

F... au motif que celui -ci ne produit que 5 billets à ordre non cornés sur 13 pour M. Gaston Y... et que 8 billets à ordre non cornés sur 12 pour Mme Maguy Y....

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NGYG S.A.S. MAITRES CARRESc/S.A

67f4b115da16d54af38e6270

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

La SAS Property Corner Immobilier a rédigé le compromis de vente en sa qualité d'intermédiaire.

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

6975a1f5cdc6046d47a05ce3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LE BON COIN inscrit au RNE, numéro de SIRET 329 570 246, pris en la personne de son Représentant légal en exercice, Monsieur [I] [M] domicilié en cette qualité au siège, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b667885b46ad6fd99e2dee

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il ressort des relevés de compte de la SAS EATS CORNER produits et du décompte de la SNC BENITAH ET CIE au 10 juin 2024 que la SAS EATS CORNER a effectué les versements suivants auprès de la SNC BENITAH

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e12cdc6046d47479afe

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

la SAS COIN D'AUBRAC aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6979d7c9cdc6046d47f59e0b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Bien que régulièrement assignée par acte remis à étude, la société KSY Corner Shop n'a pas constitué avocat. Il est produit un état néant des inscriptions sur le fonds de commerce.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a507033cf481c39a37ff

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Bagel Corner à verser à M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f80d4ecf40727a0043bc61

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Bien que régulièrement assignée à personne, la société Le petit coin de Lucerito n'a pas constitué avocat, de sorte qu'il sera statué par décision réputée contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9496d

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

U... a vendu à la société CORNER SHOP SCI le lot [...] du dit ensemble immobilier.

Source officielle
CE

2 / 1 SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008152239

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Cohen à verser à M.

Source officielle

Page 16 sur 906

← PrécédentSuivant →