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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b85b9bcdc6046d47e4ab8a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 janvier 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Edgard COPET Juges, Assistés aux débats de Madame Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a3d1cdc6046d47ea218f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26/06/2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET, Juge, Monsieur Alain RENAULT, Juge, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a80ccdc6046d47ea6778

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Jean DELORME Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a8b3cdc6046d47ea7257

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Jean DELORME Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a964cdc6046d47ea7e20

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

composé lors des débats et du délibéré du 10 juillet 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François VESSELY Monsieur Guillaume MARQUES Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a9b7cdc6046d47ea8342

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Jean DELORME Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a9c6cdc6046d47ea8436

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Jean DELORME Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8aa08cdc6046d47ea8856

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

composé lors des débats et du délibéré du 10 juillet 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François VESSELY Monsieur Guillaume MARQUES Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8aad7cdc6046d47ea95f3

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

composé lors des débats et du délibéré du 10 juillet 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François VESSELY, Monsieur Guillaume MARQUES Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c662cdc6046d47ec623a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

composé lors des débats et du délibéré du 2 octobre 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Jean DELORME Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c734cdc6046d47ec7029

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

composé lors des débats et du délibéré du 2 octobre 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Jacques GAILLARD Monsieur Jean DELORME Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c94fcdc6046d47ec93a1

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 9 octobre 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET Madame Ariane GABRIC Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa5cecdc6046d4778362b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC Madame Anne-Marie DELVALLEE Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa5fecdc6046d47783965

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC Madame Anne-Marie DELVALLEE Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa5e1cdc6046d4778374a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC Madame Anne-Marie DELVALLEE Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa62ccdc6046d47783c7b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC Madame Anne-Marie DELVALLEE Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa60ecdc6046d47783a59

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC Madame Anne-Marie DELVALLEE Juges, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6031dfc180b9e1b37c98adcb

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 14/06/2018 N° de MINUTE : N° RG : N° RG 16/04744 Jugement (N° 15/00089) rendu le 21 Juillet 2016 par le juge de l'exécution de Valenciennes

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc40e74459e0c7edcdd1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° RG 23/00021 - N° Portalis DBZT-W-B7H-GAXH N° minute : 24/00042 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

J.L.D.

66fdba6038de0398b52323e1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[H] [S] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Charlène-Heidi VALENTIN, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Dupont, Valentine

SIREN 999130974Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/01/2026

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Créations

Dupont, Valentine

SIREN 831084983Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

05/06/2025

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Ventes et cessions

VAL, Dupont, Valentin

SIREN 939643516Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Suivant acte sous seing privé en date du 06.02.2025 enregistré au SPFE de Tours le 12.02.2025 dossier 2025 00006967 référence 3704P01 2025 A 00259. Domicile ancien propriétaire : 4 allée des Sablons 37510 BALLAN MIRE. Domicile nouveau propriétaire : 4 allée des Sablons 37510 BALLAN MIRE. Indication du délai de 10 jours ouvert pour déclarer les oppositions auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de TOURS et courant à compter de la parution

06/03/2025

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Modifications diverses

DUPONT, Valentin, Claude, Baptiste

SIREN 892863234Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

30/07/2024

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Immatriculations

Bar de l'hotel Dupont, DIAS, SEVERIN, Valentin, Pierre, François, Laurence,, Sonia, Laurence, Sonia

SIREN 415258342Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

24/01/2024

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