Codes de loi français

Article Annexe I

CHAPELLE-CHAMBERTIN R 2,00 CHARMES-CHAMBERTIN R 2,00 GRIOTTES-CHAMBERTIN R 2,00 MAZOYÈRES-CHAMBERTIN R 2,00 RUCHOTTES-CHAMBERTIN R 2,00 LATRICIÈRES-CHAMBERTIN R 2,00 MAZIS-CHAMBERTIN R 2,00 CLOS DE LA ROCHE

LEGIARTI000023891234

DE BÈZE R 1,50 CHAPELLE-CHAMBERTIN R 1,50 CHARMES-CHAMBERTIN R 1,50 GRIOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZOYÈRES-CHAMBERTIN R 1,50 RUCHOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 LATRICIÈRES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZIS-CHAMBERTIN R 1,50 CLOS DE LA ROCHE

LEGIARTI000022416828

CHAMBERTIN-CLOS DE BEZE R 1,50 CHAPELLE-CHAMBERTIN R 1,50 CHARMES-CHAMBERTIN R 1,50 GRIOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZOYERES-CHAMBERTIN R 1,50 RUCHOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 LATRICIERES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZIS-CHAMBERTIN R 1,50 CLOS DE LA ROCHE

LEGIARTI000025671392

CHAPELLE-CHAMBERTIN R 1,50 CHARMES-CHAMBERTIN R 1,50 GRIOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZOYÈRES-CHAMBERTIN R 1,50 RUCHOTTES-CHAMBERTIN R 1,50 LATRICIÈRES-CHAMBERTIN R 1,50 MAZIS-CHAMBERTIN R 1,50 CLOS DE LA ROCHE

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**). 6 Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.

Article Annexe V

Par exemple : bancs de sable, rochers ou épaves. 3.2.1. Utilisations dans des chenaux L'utilisation de marques cardinales peut être également recommandée dans les chenaux balisés par des marques latérales : 3.2.2.

Article Annexe

Centre mobilisateur n° 32 du Ruchard à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire). Centre mobilisateur n° 38 de Valence (Drôme). Centre mobilisateur n° 50 de Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine).

Article Annexes III et IV

Elles sont utilisées sur des fonds meubles, relativement plats et sans roches ou autres obstacles.

Article Annexe

Auvergne-Rhône-Alpes Puy de dôme ZN_63_003 ST FERREOL DES COTES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR LE MONESTIER - Village de la Rousse 750436,55 6495587,36 Site_ZN_63_003_S1 1 ST FERREOL DES COTES - RD996 Village de la Roche

Article Annexe

Champigneul-sur-Vence ; Champlin ; La Chapelle ; Chappes ; Charbogne ; Charleville-Mézières ; Charnois ; Chatel-Chéhéry ; Le Châtelet-sur-Sormonne ; Chaumont-Porcien ; Chéhéry ; Chémery-sur-Bar ; Le Chesne ; Cheveuges ; Chevières ; Chilly ; Chooz ; Chuffilly-Roche

Article Annexe

Les produits d'altération de ces roches permiennes sont mélangés pour l'essentiel (bordure nord et partie centrale) à d'importants apports sablo-limoneux à limono-sableux à forte charge caillouteuse calcaire.

Article Annexe II

X X X Hyperoplus lanceolatus Lançon commun X X X Labrus bergylta Vieille commune X X X Labrus merula Labre merle X Labrus viridis Labre vert X Limanda limanda Limande X X X Merlangius merlangus Merlan X X X Mullus surmuletus Rouget de roche

Article Annexe II

Pen Mané, 56570 Locmiquelic, puis rue Daniel-Trudaine, 56000 Lanester. De 1961 à 1981. Peinture navale, puis Société Brestoise peinture navale, rue Chevillotte, 29200 Brest : de 1945 à 1984.

LEGIARTI000028440141

Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 7 GRENADIER DE ROCHE

Article Annexe

mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 8 GRENADIER DE ROCHE

Article 125

Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre cuite et des roches

LEGIARTI000051499022

LE THEIL ESSITY PLD FRANCE 15802 15802 15802 15802 15802 79010 FR000000000000132 ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER 224 420 420 541 541 2146 FR000000000000136 EUROSERUM-Saint Martin Belle Roche

LEGIARTI000026790498

confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied du barrage de La Roche

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus - Pétromuridés (Rats des rochers) s.o. s.o. 1 et plus - Thryonomyidés (Aulacodes) s.o. s.o. 1 et plus - Erethizontidés (Couendous) s.o. s.o. 1 et plus - Dinomyidés (Pacarana) s.o.