X... sans rechercher si les torts ainsi imputés à ce dernier n'étaient pas dépouillés de tout caractère fautif du fait de l'abandon du domicile conjugal par Mme X... plusieurs années auparavant, la cour

la porte d'entrée n'était pas fermée à clef et que Boivin n'a pas eu d'obstacle matériel à franchir ; qu'il ressort de la procédure que, compte tenu de son état second il s'est ensuite déchaussé, déshabillé

neige, son oncle X..., provisoirement hébergé chez ses parents, avait eu le même comportement à son égard; qu'alors qu'elle se trouvait en sa compagnie dans une chambre d'ami, celui-ci l'avait déshabillée

a en effet indiqué avoir accéléré en reconnaissant le prévenu ; que si les policiers ont relevé, lors de leurs opérations d'interpellation, qu'Aurélie leur avait indiqué que Thierry X... s'était déshabillé

vouloir couvrir sa fille car celle-ci était en train de construire et était enceinte ; qu'il a précisé, dès sa première audition, que sa fille n'avait pas encore les connaissances suffisantes pour se débrouiller

suite d'une dépression nerveuse, celui-ci avait été amené à consulter son médecin une fois par mois entre 1985 et 1991 ; qu'au cours des premières visites, Daniel X..., qui lui avait demandé de se déshabiller

Ça veut dire qu'on a des gamines de 14 ans, j'ai notamment un témoignage qui parle dans le livre pas dans l'enquête excusez moi 14 ans elle a été convoquée pour lui demander de se déshabiller parce qu'ensuite

Y..., - les conclusions de M. de Guillenchmidt, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à la suite du dépouillement des résultats du second tour des opérations électorales en vue de la désignation

résulte des déclarations de Marine Z..., qui paraissent crédibles, que les deux garçons ont commencé par des attouchements sur ses seins et ses fesses ; que Martin X... a, le premier, émis l'idée de déshabiller

petite cabane où elle était en train de jouer au ballon avec son cousin Julien quand son oncle lui avait pris le ballon, était rentré dans la cabane en lui disant de venir le chercher puis s'était déshabillé

physique de M... alors qu'elle pouvait le faire sans risque pour elle-même ou pour autrui ; "aux motifs que Marie-Claude X... aurait assisté aux faits d'agressions sexuelles sur M..., qui aurait été déshabillé

réalisant que son interlocuteur avait vraisemblablement cherché à se moquer de lui, a, ainsi qu'il l'a déclaré à plusieurs reprises, imposé à sa victime, pour humilier celle-ci, de continuer à se déshabiller

des fichiers constitués pour établir les listes électorales des collèges électoraux, ainsi que la sécurité de l'adressage des moyens d'authentification, de l'émargement, de l'enregistrement et du dépouillement

Télécommunications appartenaient à la société Ouitel, la société Segin étant chargée de les collecter, en vertu du mandat qui lui a été confié ; que la non-remise de ces fonds par la société Segin constitue un "dépouillement

supplémentaires qu'il prétendait avoir effectuées, aurait abandonné son poste de travail; que le défaut de paiement par l'employeur d'une partie de la rémunération due, s'il était avéré, serait de nature à dépouiller

opérée de mauvaise foi ; "alors que, d'une part, en vertu de l'article 1293 du Code civil, le mandataire ne peut compenser les sommes qu'il prétend lui être dues avec celles dont il a injustement dépouillé

X..., si la SCI Baraka n'avait pas commis une faute en poursuivant l'objectif de dépouiller la société Discothèque d'Aquitaine de son actif réalisable pour pouvoir, après reprise du droit au bail, le réaliser

cause réelle et sérieuse au motif que celles-ci étaient imputables à d'autres sociétés du groupe, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si la passivité de l'employeur, qui s'était laissé dépouiller