Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
670ed8001c3411ff345eb4e9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Comparante - Non Représentée PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [W] [S] née le 23 Mars 1986 à [Localité 4] (MEURTHE-ET-MOSELLE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Non Comparante - Représentée par Me Elsa DUFLO
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932e6
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme [T] [M] née le 14 Février 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Mme [N] [P] [M]-[K] née le 18 Décembre 1991 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
Source officielleAvis
CADA:20171474
31 décembre 2017
31 décembre 2017
pour le dispositif publicitaire lumineux numérique de la société Oxialive, installé sur la parcelle cadastrée 432 au rond-point de l'intersection de l'avenue de la Ville Idéale et de la rue Jacques Duclos
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049042984
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des cadres et agents de maitrise au sein de la société DUFLOT
Source officiellesoc
6079b14b9ba5988459c5187b
12 octobre 1989
12 octobre 1989
au service de Mme Y..., ayant été mortellement blessé, le 27 novembre 1974, dans une collision survenue entre la voiture automobile conduite par cette dernière et un camion appartenant à la laiterie Dufour
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f2386
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f23a1
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f23a7
14 mars 1990
14 mars 1990
Dufour, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
11 juillet 2025
C.L.E.A.N., représentée par Me Arnaud DUFFOUR de l'EURL ARNAUD DUFFOUR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 - N° du dossier 22494361 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 906 du code de
Source officielleciv3
607943299ba5988459c412b6
29 octobre 1973
29 octobre 1973
PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 33 DU DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953, ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE TOUTES LES ACTIONS EXERCEES EN VERTU DUDIT DECRET SE PRESCRIVENT PAR DEUX ANS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DUFOUR
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404004_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
1°) d'annuler la décision du directeur académique des services de l'Education nationale (DASEN) du Gard, le 11 juillet 2024 valant refus de la demande d'instruction en famille concernant Benjamin Dufour-Steele
Source officielleciv3
613720f3cd580146773efc06
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de Me Boulloche, avocat de M.
Source officielleciv3
613720f5cd580146773efcf2
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Choucroy, avocat de M.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efdec
3 mai 1989
3 mai 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre. Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efe25
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Boullez, avocat des époux X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efede
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Spinosi, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effdd
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Beugnet, de la SCP
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00c0
31 mai 1989
31 mai 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Blanc, avocat de M.
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00cb
3 mai 1989
3 mai 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat du Département de la Dordogne "direction
Source officielleciv3
613720ffcd580146773f01fe
28 juin 1989
28 juin 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la commune
Source officiellePage 16 sur 536
ARRIGONI, Michèle, DUFLOUX
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2024, désignant liquidateur la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN 13, cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
30/09/2025
Voir →
JEAN LOUIS DUFLOUX CONSULTING
07/11/2024
Voir →
JEAN LOUIS DUFLOUX CONSULTING
13/10/2024
Voir →
Sachoé, DUFLOUX, Nelly, Anne, Michèle
12/03/2024
Voir →
ENTREPRISE D'ELECTRICITE CARRIAS-DUFLOUX
07/03/2024
Voir →