AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc6f0cfe7ae188fe9f4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée par Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET-MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1020REP002741795
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Ainsi, parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et les quadrupèdes non ruminants comme le porc, le chameau
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1030JUD000175908
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Le 31 décembre 2004, les requérants intentèrent une action civile contre l’auteur de cet article et la société éditrice du quotidien.
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9341f1ed98b447f4346
22 avril 2025
22 avril 2025
Et la société Elevage du Thalie justifie par une attestation de son expert-comptable avoir assuré les frais d'entretien du cheval (vétérinaire, maréchal ferrant, pension, travail, concours, transport..
Source officielleChambre 2-1
5fdb041f6aeeea9874ef835d
25 avril 2019
25 avril 2019
Il ne démontre cependant pas qu'il paie effectivement cette somme et produit au titre de ses charges une facture EDF éditée au nom de cette dernière.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002741795
27 juin 2000
27 juin 2000
Ainsi, parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et le chameau et les quadrupèdes non ruminants
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00209_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
assiette du projet ne permet d’y confirmer l’existence d’un cours d’eau à l’endroit de ce tracé, qui n’apparaît d’ailleurs ni sur la carte des points d’eau et sources établie par la banque du sous-sol éditée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931
29 juin 2016
29 juin 2016
A... et une recherche déloyale des preuves par les policiers et le magistrat instructeur qui tout au long de la procédure ont dissimulé la présence de leur informateur qui était la cheville ouvrière du
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