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308 résultats pour « Edith CHEVALLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc6f0cfe7ae188fe9f4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée par Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET-MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1020REP002741795

Admin. suprême

20 octobre 1998

20 octobre 1998

  Ainsi, parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et les quadrupèdes non ruminants comme le porc, le chameau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1030JUD000175908

Admin. suprême

30 octobre 2018

30 octobre 2018

    Le 31 décembre 2004, les requérants intentèrent une action civile contre l’auteur de cet article et la société éditrice du quotidien.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9341f1ed98b447f4346

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Et la société Elevage du Thalie justifie par une attestation de son expert-comptable avoir assuré les frais d'entretien du cheval (vétérinaire, maréchal ferrant, pension, travail, concours, transport..

Source officielle
CA

Chambre 2-1

5fdb041f6aeeea9874ef835d

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Il ne démontre cependant pas qu'il paie effectivement cette somme et produit au titre de ses charges une facture EDF éditée au nom de cette dernière.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002741795

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

    Ainsi, parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et le chameau et les quadrupèdes non ruminants

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

assiette du projet ne permet d’y confirmer l’existence d’un cours d’eau à l’endroit de ce tracé, qui n’apparaît d’ailleurs ni sur la carte des points d’eau et sources établie par la banque du sous-sol éditée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

A... et une recherche déloyale des preuves par les policiers et le magistrat instructeur qui tout au long de la procédure ont dissimulé la présence de leur informateur qui était la cheville ouvrière du

Source officielle

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