CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 283 résultats pour « Elvis »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00341

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement pour faute grave de Monsieur Elmi X...par la SAS Gargantua était justifié et partant de l'avoir débouté de ses demandes en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60347839455d59665306041a

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

SERVICES anciennement dénommée ELIS, venant aux droits de la GIE ELIS ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 693 001 0911 prise en la personne de son représentant légal domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91389

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Eloi X... respectivement les 9, 20 et 13 mars 2013. À l'audience du 13 mai 2013, aucune des parties intimées ne comparaissaient. En outre la convocation adressée à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100624

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de sa demande d'expertise génétique ; Aux motifs que, « Monsieur Elvio X... fonde sa demande d'expertise génétique sur l'article 145 du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

66fe357491b69e88a370fe31

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société indique que la salariée n'a pas atteint les objectifs lui permettant de bénéficier de la prime ELTI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d2

Appel

3 mars 2003

3 mars 2003

SAINT ELOI C/ Jean-françois X...

Source officielle
CC

civ3

60794ccb9ba5988459c47079

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

attaqué (Besançon, 24 janvier 1996), que la société civile immobilière 3 G ayant confié la réalisation de travaux à la société Entreprise service gaz, assurée pour sa garantie décennale par la société Elvia

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01080

Cassation

28 octobre 2008

28 octobre 2008

la Cour de cassation le 25 septembre 2008, la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat à cette cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Perry Ellis

Source officielle
CC

civ1

6137227ccd580146773fd917

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Elvia assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

6137267bcd58014677425e6b

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au GIE Elis et à la société Les Lavandières de ce qu'ils se désistent

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50626

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Y 24-10.720 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50625

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 24-10.719 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50624

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : V 24-10.717 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61219

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 23-17.806 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Saint Eloi

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60927

Cassation

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Eloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb494bcdc6046d475daf8b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/04/2026 DEMANDEUR(S) : L'URSSAF de Champagne Ardenne [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me Charles-Eloi

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007833879

Admin. suprême

3 février 1993

3 février 1993

mai 1984 du préfet, commissaire de la République du département de la Haute-Savoie déclarant d'utilité publique les travaux et les acquisitions de terrains nécessaires au prolongement de la rue Saint-Eloi

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02516_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

et rue Saint-Eloi " prolongée ", formant la parcelle cadastrée n° B 494 et dénommées depuis rue Gustave Courbet.

Source officielle
CC

civ3

607940d89ba5988459c3f5af

Cassation

5 mars 1970

5 mars 1970

ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QU'APRES AVOIR, PAR UN ACTE SOUS SEING PRIVE EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1949, VENDU A PASTOR, SON METAYER, DIVERS IMMEUBLES POUR UN PRIX DETERMINE PAYABLE EN DIX ANNUITES EGALES, ELOI

Source officielle
CE

ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES (M. LABETOULLE)

CETAT:CETATEXT000008067656

Admin. suprême

20 mars 2001

20 mars 2001

enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 19 février 2001 présentée pour le Syndicat national des horlogers, bijoutiers, joailliers, orfèvres et spécialistes de l'art de la table Saint-Eloi

Source officielle

Page 16 sur 115

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 454 résultats

Journal officiel
Radiations

ALBERT ET ELVIS DISTRIBUTION

SIREN 397852781Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI ELVIS

SIREN 484903141Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

04/09/2026

Voir →

Créations

Sahiti, Elvis

SIREN 823253695Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

03/09/2026

Voir →

Créations

FRESSARD, Elvis, Frédéric, François, Fressard

SIREN 813326683Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

28/08/2026

Voir →

Créations

Tuttle, Elvis Thomas

SIREN 898277371Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

26/08/2026

Voir →