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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00792

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

X... sur le fait qu'il aurait essayé avant le jour des faits ce véhicule en vue d'une acquisition sont fragilisées par le fait que les membres de son entourage entendus à ce sujet n'avaient pas connaissance

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503520_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Il indique avoir essayé sans succès d'obtenir un rendez-vous en ligne en préfecture. 2.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2ff

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

mais aucun témoin ne peut confirmer cette parole; de même, aucun élément matériel n'est susceptible de la corroborer, alors que Jean-Marie Z... n'était pas armé, et qu'il ne résulte pas qu'il ait essayé

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee23

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

déclarations des enfants qu'ils n'ont pas vu "l'optimist" d'Audrey chavirer et que Gérard de X... n'a été alerté que par des cris, après que les enfants, dans la mesure de leurs maigres possibilités, aient essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00510

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

la volonté de l'employeur de la dévaloriser, alors qu'elle subissait une surcharge de travail », l'arrêt retient que l'employeur produit aux débats l'attestation de Mme C... laquelle confirme avoir essayé

Source officielle
CC

civ3

60794df19ba5988459c48c56

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

surcoûts de construction (désolidarisation de la structure et des mitoyens)", que "ces surcoûts n'ayant pas été admis par le maître de l'ouvrage, il revenait à la maîtrise d'oeuvre et à l'entreprise d'essayer

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Louis X

61372632cd58014677423b40

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

fillette, laquelle n'osait révéler les actes subis par elle ; que Louis X... reconnaissait les faits ; qu'il avouait s'être montré nu devant Meryl et s'être masturbé également ; qu'il reconnaissait avoir essayé

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b04

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

séparer l'enceinte de la piscine du reste de l'établissement pendant les heures d'ouverture ; qu'au demeurant, Edouard X... avait déjà été surpris par ses parents, quelques jours auparavant, en train d'essayer

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CC

cr

6137261ccd58014677423064

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

les investisseurs ; que le prévenu a toutefois reconnu qu'il s'agissait d'opérations chimériques puisqu'il a déclaré ; "je n'y suis jamais arrivé personnellement et les gens que je connais qui ont essayé

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CC

cr

613725b5cd5801467741ff3f

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

.; cette vie commune a duré un an; sur le plan professionnel, Alain de Z... de Ranléon a essayé en vain de monter plusieurs entreprises après un licenciement économique et il a échoué par manque de rigueur

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742448f

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

l'information que l'appelant a, lors de la perquisition, abusé de ses anciennes fonctions d'inspecteur général de la Police nationale pour tenter d'intimider les policiers de la Brigade financière et essayer

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CC

cr

61372641cd5801467742423c

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

n'exclut pas que son propre peignoir ait été ouvert ; que les gestes et les paroles que Giovanni X... reconnaît par là avoir eus permettent d'accorder foi à Loriane Y... en ce qu'il a répété qu'il avait essayé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00282

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 14 janvier 2008), que la société Essam

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02385

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

conseiller municipal a déclaré que c'était le prévenu qui avait rédigé la délibération votée le 8 février 2012 ; qu'enfin, le prévenu est intervenu, postérieurement au vote du 8 février 2012, pour essayer

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510064_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Il indique avoir essayé sans succès d’obtenir un rendez-vous en ligne en préfecture afin de déposer une demande de titre de séjour.

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510065_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Il indique avoir essayé sans succès d’obtenir un rendez-vous en ligne en préfecture afin de déposer une demande de titre de séjour.

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CC

civ2

6079432a9ba5988459c414c7

Cassation

21 novembre 1973

21 novembre 1973

AVEC BELIER, GARAGISTE A ROUEN QUI RECUT LA VOITURE, QUE CE DERNIER EN INFORMA GILLIER, "COURTIER LIBRE EN AUTOMOBILE", QUE GILLIER, PAR L'INTERMEDIAIRE DE CRETON ET DE BILLARD, SES DEMARCHEURS, FIT ESSAYER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00737

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

autres et que ces témoignages croisés peuvent difficilement être retenus en l'espèce, que le seul incident qui est véritablement établi est celui qui a trait à l'intervention de Mme Y... lors d'un essayage

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CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008039359

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Vu la requête, enregistrée le 28 avril 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée par Mme X..., demeurant Bloc 19 n° 30 Hay Essalam à Sidi Z...

Source officielle
CC

civ2

607943299ba5988459c41326

Cassation

24 octobre 1973

24 octobre 1973

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN CAMION AUTOMOBILE DE LA SOCIETE S E P , CONDUIT PAR LE PREPOSE VERLAY, UN AUTRE PREPOSE, TUDELA, PRIS SUBITEMENT D'UN ACCES DE DEMENCE, SE JETA SUR VERLAY ET ESSAYA

Source officielle