Frédéric Jacques F...de créer un passage de 1, 50 m sur sa parcelle ; que ces énonciations qui doivent prévaloir sur la mention d'une contenance manifestement erronée établissent par titre le droit de

15549 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5422 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Février 2018 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015060449 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Frédéric

par la SCP KLEIN, avocats au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 février 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric

35L7-V-B7J-CLWBQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juin 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2024052739 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Camille SIMON-KOLLER

° Portalis DBVB-V-B7J-BOQ6J Ordonnance n° 2026/M Monsieur [B] [K] représenté par Me Mikael BIJAOUI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SEVERINE représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 12] [Localité 2] ALLEMAGNE Représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque L 0068 Assistée de Me Frédéric

N° 2012/424 Rôle N° 11/13123 SARL MAISON MICHEL C/ [B] [V] [I] [C] SA GAN ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2021, le centre hospitalier Simone Veil de Blois, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Leyton Legal

BOUTARD de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocats au barreau du MANS Madame [T] [V] née le 24 Octobre 1948 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric

Frédéric X... C/ Mme Aurélie Y...épouse X...

MOV'IN [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Conformément aux dispositions de l'article

Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 1er février 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Bruno Y... pour blessures involontaires et contravention

XC..., Simon L..., 19 / M. Yves, Nicol L..., 20 / Mlle Sylvia M..., 21 / M. XL... Desire, 22 / M. Raphaël, Constant N..., 23 / Mlle Eléonore Q..., 24 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Serge B..., née Simone Z..., demeurant ... (17e), agissant en

PG BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Frédéric CHAMBONNAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

Frédérik E... confirmait avoir vu M. W...

DEFENDERESSES * SASU FCA FRANCE, [Adresse 6], Comparaissant par Maître Frédéric BIAIS, Membre de la SELARL BIAIS & ASSOCIES, Société d'Avocats, à la décharge de Maître François-Xavier MAYOL, Avocat au