La SELARL GAILLARD-GROLEAS est intervenue volontairement aux côtés de la SCI GAILLARD-GROLEAS SMC.

[Z] [T], la société Garage Gaillard et la société Etablissements Perier, - condamné M.

de nationalité Française, née le 10 Janvier 1987 à BRIVE LA GAILLARDE (19100), Sans profession, demeurant ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Julien FREYSSINET, avocat au barreau de TULLE

Section 1 AFFAIRE: N° RG 24/10623 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7KH N° de MINUTE : 25/00977 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 9] [Adresse 2], représenté par son syndic, ATM & GAILLARD

laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa candidature à l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne pour la radio Skyrock dans les zones de Moulins, Brive-la-Gaillarde

Gaillardot, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 9 septembre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, M.

Gaillardot, premier avocat général, entendu en ses observations orales ; MOTIFS : Le litige soumis au tribunal de grande instance d'Amiens se rapporte à la contestation par le bénéficiaire de la prestation

Gaillardot, premier avocat général, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat

1975 au secretariat du contentieux du conseil d'etat et tendant a ce qu'il plaise au conseil annuler un jugement en date du 6 mai 1975 par lequel le tribunal administratif de paris a accorde au sieur gaillard

Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les

Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les

.., appartement 19, Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Martin-Gaillard

A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Gaillard a accordé un permis de construire 80 logements à la SAS RDG Gaillard.

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de la société Gaillard, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Gaillard est copropriétaire d'un immeuble sis à Dinard.

Monsieur Yanis ENSAAD, Président de la formation de jugement du Pôle Social, Monsieur Vincent DURAND, Assesseur titulaire représentant les employeurs du régime général, Madame Marie Françoise GAILLARDET

Monsieur Yanis ENSAAD, Président de la formation de jugement du Pôle Social, Monsieur Vincent DURAND, Assesseur titulaire représentant les employeurs du régime général, Madame Marie Françoise GAILLARDET

Sur le premier moyen : Vu les articles L. 125-1 et R. 125-3 du Code de la mutualité, les articles 14 et 15 des statuts de la mutuelle de Mare-Gaillard ; Attendu qu'en vue de l'élection pour le renouvellement

NOROIT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°2024/95

[Adresse 1], représenté par son syndic ATM & GAILLARD Représentant : Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1286 C/ Monsieur [Z] [N] Madame [H] [N] ORDONNANCE