Geoffroy G...           [...]" à Paris " par le Directeur des Crédits de la SA SBE qui indique que faisant suite à la demande de financement de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu que, pour condamner M. et Mme X..., copropriétaires, à payer au syndicat des copropriétaires 15 rue Geoffray

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy à payer aux salariés la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre

2013 par la Juge des Enfants du tribunal de Grande Instance de Brive qui a, avec exécution provisoire : - Renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert instituée au profit des mineurs Iriana et Geoffrey

GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M.

GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M.

Geoffroy, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1992, qui, pour défaut du port de la ceinture de sécurité, l'a condamné à une amende de 400 francs

Y... et Geoffroy, ès qualités ; Sur le moyen unique : Vu l'article 677 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que les jugements sont notifiés aux parties elles-mêmes ; Attendu, selon

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [B] [T] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Geoffroy BOGGIA, avocat au barreau

rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements GANOUNA GANCO, dont le siège social est sis à Paris (5ème), 7-9, rue Geoffroy

Geoffroy X... de l'Ecluse, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Wilson-France, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant 145, square du Capitaine Geoffroy, 60280 Margny-les-Compiègne

A B, représenté par Me Smer-Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités dans un délai d'un mois

#Erik van der Stijl και Geoffrey Cullington κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Συνεκδικασθείσες υποθέσεις C-341/85, C-251/86, C-258/86, C-259/86, C-262/86, C-266/86, C-222/87 και C-232/87.

Geoffroy DE Z..., SA AXA BANQUE FINANCEMENT, Compagnie d'assurances CGPA Grosse délivrée à SELARL DAURIAC et ASSOCIES et Me GARRELON, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo

GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M.

GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M.

Geoffrey X..., Mme Marie-Angélique Y... épouse X...