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336 résultats pour « Greig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03200_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Z..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et à ce qu’une somme de 8 000 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03201_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Z..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et à ce qu’une somme de 7 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11274

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

W... de la société Greiner bio one écrit à M. B... le 13 mars 2014 : "Je viens de faire le point ( ) sur les nouvelles difficultés rencontrées avec votre compte fournisseur.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2110070_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En quinzième lieu, le règlement de lotissement prévoit que les enduits des façades sont « frotassés, de couleur grège-beige-ton pierre (pas blanc, ni blanc cassé, ni ocre, couleurs trop contrastantes dans

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a0bcdc6046d47a112e4

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 Plaidant : Me Marc PANTALONI de l'AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00165

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

Gregg D...et la société Vermont, démontrant l'insatisfaction de M. E..., vice-président en charge de la chaîne fournisseur de GE, face au atermoiements de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2113356_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Les jardins privatifs seront prévus engazonnés, délimités par des clôtures en bois (avec des portillons en bois également), par ailleurs des pare-vues en aluminium laqué grège et des abris de jardins bois

Source officielle
CA

Chambre sociale

60323b02bbe625714317cc71

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

Mais cette fois, notre patience est mise à forte épreuve''»'; Mme [X] [L] de la société GREINER BIO ONE écrit à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002672719

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

He thought that there had been problems and a “lot of issues” ( mye greier ) in connection with his contact with the applicant and in the court house, before A gave evidence, there had been an episode

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002126_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Elle est située au lieu-dit Tréger Greiz, à l'est du centre-bourg de Pluguffan et au sud-ouest de l'agglomération de Quimper.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300625

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

septembre 2010 : plus-value pour la fourniture et pose de carrelage avec plinthes carrelées dans les chambres à la place des chapes, - 11 février 2011: traitement des rives sans bardelis, enduit coloris grège

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03202_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Y..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu’une somme de 8 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03203_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Y..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu’une somme de 8 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03204_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Y..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu’une somme de 8 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03206_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Y..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu’une somme de 8 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03207_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Y..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et à ce qu’une somme de 8 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03231_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Y..., représenté par Me Greiner, conclut au rejet de la requête, et, dans le dernier état de ses écritures, à ce qu’une somme de 8 500 euros soit mise à la charge de la région d’Ile-de-France sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

L'originalité de la bande des minijusticiers', le paragraphe 3 intitulé 'L'univers de la série', le paragraphe 4 intitulé 'Les cinq minijusticiers de la bande' les choix et les caractéristiques des personnages Greg

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0717JUD002566302

Admin. suprême

17 juillet 2014

17 juillet 2014

on 23/04/2001   2) Odesa Regional Commercial Court, 17/12/2001 as amended by the Odesa Commercial Court of Appeal on 20/01/2003, on 11/02/2004 and on 12/05/2004     4097/04 17/12/2003 GRIG

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01411

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Il est regrettable de vouloir systématiquement calquer les émissions KOH LANTA, L'ILE DE LA TENTATION, GREG LE MILLIONNAIRE , MARJOLAINE ET LES MILLIONNAIRE et MISTER FRANCE à l'émission FAMILLE D'EXPLORATEURS

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GREIGE CARMIN

SIREN 108572793Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

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Procédures collectives

FORSYTH, Patrick, Greig, FORSYTH (EI)

SIREN 481198927Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/06/2026

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Dépôts des comptes

GREIGE-CONCEPT

SIREN 943117341Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/06/2026

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Créations

Greigra, Ahmed

SIREN 104314265Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/05/2026

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Radiations

GREIG, Sophie, Jane

SIREN 830248480Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

24/04/2026

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