CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 683 résultats pour « Guillaume PUIG Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

686c2affdd7001754d621995

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

25/274 PRÉSIDENT : Olivier LEFRANCQ GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Monsieur [O] [J] né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 12] (ALLEMAGNE) [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Guillaume

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2503089_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2510803_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2501802_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béria-Guillaumie, magistrate désignée, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2310476_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2312168_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2315663_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2315980_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2316086_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2316162_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2316165_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2308956_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béria-Guillaumie, magistrate désignée, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

Président 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13

DTA_2408321_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béria-Guillaumie, magistrate désignée, - et les observations de Mme A.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2310153_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Béria-Guillaumie, vice-présidente, en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour et du droit d'asile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

636b515f1c306fdcd14a65d7

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

LABORATOIRES LEHNING [Adresse 1] [Localité 4] , représentant : Me Guillaume DESMOULIN, avocat au barreau de PARIS Ordonnance Contradictoire, signée par Mme LAMBOLEY-CUNEY,Présidente de chambre

Source officielle
CC

civ1

ée après les accusations d'inceste portéesc/Mme Y

60794c9a9ba5988459c462b5

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

sa première branche : (sans intérêt) ; Et sur les deuxième et troisième branches du moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Philippe X..., né le 23 juin 1976, et Guillaume

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fde47e72cd66e25b77b1a17

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

La société Guillaud Traiteur a fait appel de ce jugement le 8 avril 2016.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d270cbcdc6046d4734097c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par sa mise à disposition au Greffe RG 2025001432 ENTRE : 1) SARL AGECO H, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 828754176 Partie demanderesse : assistée du cabinet ABR & ASSOCIES - Me Guillaume

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

697b82b0cdc6046d4721a693

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BNP PARIBAS C/ [O] [Z] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Guillaume METZ Copie conforme Me Guillaume QUILICHINI M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68676125c173dff6a7933788

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BAIS de la SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER TORRE, avocat au barreau de CHARTRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles

Source officielle

Page 16 sur 435

← PrécédentSuivant →