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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

330 résultats pour « Hélène CASTELLO-PICARD »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000021672911

—

000,00 0,00 48 000,00 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2008 MOUS - 59 VILLE DE CAMBRAI 48 000,00 0,00 48 000,00 18 - PAYS DE LA LOIRE MAINE-ET-LOIRE 815049 2008 MOUS-49 10 133,00 0,00 10 133,00 19 - PICARDIE

Article Annexe I

—

+ 33 (0)2-40-17-21-00, fax : + 33 (0)2-40-66-68-35, Siren/Siret : 184401438 00058 CCI de la Mayenne, 12, rue de Verdun, BP 239, 53002 Laval Cedex, téléphone : + 33 (0)2-43-49-50-00, fax : + 33 (0)2-43-49-33-16, Siren/Siret : 185300449 00013 Picardie

Article 8

—

c) Pour le renouvellement du conseil régional d'Auvergne : ― le mandat des membres de la première fraction venant à échéance en 2011 est prolongé pour une durée d'un an et prendra fin en 2012 ; d) Pour le renouvellement du conseil régional de Picardie

Article Annexe II (suite 3)

—

LAITIERE DE CLERMONT 3 644 3 261 2 888 2 527 2 177 1 838 1 510 1 195 19 040 FR-new-05101072 REGEAL REGEAL AFFIMET 22 216 21 829 21 439 21 044 20 646 20 243 19 836 19 426 166 679 FR-new-05101524 EJ PICARDIE

LEGIARTI000045166922

—

21220106500019 LANGUEUX 21220136200010 LOUDEAC 21220176800018 PLEDRAN 21220207100016 PLOUARET 21220272500017 SAINT-AGATHON 21220273300011 SAINT-ALBAN 21220299800010 SAINT-HELEN

Article Annexe 1

—

FR22 Picardie.

Article Annexe 1

—

FR22 Picardie FR221 Aisne 02003 Acy ; 02005 Aguilcourt ; 02009 Alaincourt ; 02011 Ambleny ; 02013 Amifontaine ; 02019 Annois ; 02023 Armentières-sur-Ourcq ; 02028 Athies-sous-Laon ; 02043 Bagneux ; 02046 Barenton-Bugny ; 02047 Barenton-Cel

LEGIARTI000043924738

—

territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques ; - fermeture des sites de Palaiseau, Montgeron et Etampes de la direction départementale des territoires de l'Essonne ; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie

LEGIARTI000024751081

—

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

LEGIARTI000024751009

—

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

Article Annexe I

—

Picardie Compagnie européenne d'accumulateurs, 5, rue de Mont-Saint-Quentin, 80200 Péronne : de 1920 à 1982 ; Ferodo/Ferodo/Abex/Necto/Abex Industries SA/American Bracklock Abex Pagid Equipement/Abex Equipement SA : 205, rue de l'Europe, 60400 Noyon -

Article Annexe

—

Département de l'Oise Communauté de communes de la Picardie verte. EQUITERRA, le village du cheval de trait. Département de l'Orne Pays d'Alençon Une voie verte : lien durable et synergie d'acteurs pour revitaliser nos territoires ruraux.

Article 1

—

III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p, 5 ans Université de Picardie Jules Verne, direction de l'éducation permanente. III Formateur. 333 t 5 ans MAISON DE L'INITIATIVE. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO.

Article Annexe

—

Plessis-Picard. T5 demi-diffuseur orienté vers Troyes. Section A 105 (ex-A 5b) Evry-Grégy R.D 48 demi-diffuseur orienté vers le Nord (Francilienne). Moissy-Cramayel. R.D. 402. Réau. R.D. 57. Vert-St-Denis. R.D. 82.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Rue, Saint-Valéry-sur-Somme 4e circonscription Cantons de : Ailly-sur-Noye, Bernaville, Conty, Corbie, Doullens, Hornoy-le-Bourg, Montdidier, Moreuil, Poix-de-Picardie

LEGIARTI000022779630

—

Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny, Saint-Vincent-des-Prés, Saint-Yan, Saint-Ythaire, Sainte-Cécile, Sainte-Foy, Sainte-Hélène

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Liste des espèces migratrices Bassin Artois - Picardie SOUS-BASSIN SECTION DÉPARTEMENTS ESPÈCES MIGRATRICES PRESENTES Bassin de l'Authie L'Authie.

LEGIARTI000031350582

—

Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique

LEGIARTI000037561715

—

de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique

LEGIARTI000032850921

—

Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert d'Accra * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique

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