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1 647 résultats pour « Hamry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ab

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Marie-Claude BIAGE-DAMIENS, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Harry A... ...

Source officielle

Page 16 sur 83

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CC

civ3

61372660cd58014677425156

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Harry, Jimmy X..., 2°/ Mme Harry, Jimmy X..., son épouse, demeurant ensemble à Gosier (Guadeloupe), villa Moinet Saint-Félix, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre

Source officielle
CC

civ2

6137219dcd580146773f53bd

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Harry Z..., demeurant aux Abymes "Jaspard" à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2503789_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 septembre et 17 octobre (à 13h32) 2025, la SA Bouygues Telecom et la SAS Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01392_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2022, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:236

CJUE

5 mai 1988

5 mai 1988

#Harry Berg und Johannes Theodorus Maria Busschers gegen Ivo Martin Besselsen.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande.

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1995:12

droit européen

24 janvier 1995

24 janvier 1995

#Roger Tremblay e François Lucazeau e Harry Kestenberg contra Comissão das Comunidades Europeias.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:70

CJUE

9 février 1988

9 février 1988

. # Harry Berg e Johannes Theodorus Maria Busschers contra Ivo Martin Besselsen. # Pedidos de decisão prejudicial: Hoge Raad - Países Baixos. # Manutenção dos direitos dos trabalhadores em caso de transferência

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Prononcé par mise à disposition au greffe le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Wallis REBY, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7321c3411ff3454c9ab

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Adresse 2] à [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. défaillante Débats tenus à l'audience du : 17 Septembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f03c21c0e53e7908b05

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, défaillante Débats tenus à l'audience du : 03 Décembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781778a6d34da2cbdcdaf8e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, défaillante Débats tenus à l'audience du : 26 Novembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781778d6d34da2cbdcdafc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DESGARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D.1283, Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 Débats tenus à l'audience du : 19 Novembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177956d34da2cbdcdb063

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LARDEMELLE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 29, Me Louis DE MEAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 158 Débats tenus à l'audience du : 19 Novembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686d676ca2273490db10954e

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

, à [Adresse 11] [Localité 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège défaillant Débats tenus à l'audience du : 03 Juin 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eeabbf04ef7857bc39d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

] à [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège non-comparante Débats tenus à l'audience du : 11 Mars 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830cac7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

siège au [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité audit siège, non comparante Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

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TJ

Chambre des Référés

65b01729b98137c174795cae

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante Débats tenus à l'audience du : 12 Décembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172ab98137c174795cdc

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Prononcé par mise à disposition au greffe le VINGT TROIS JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la

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TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c7d0

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Débats tenus à l'audience du : 14 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY,, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à l’audience

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