Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2200764_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me Henry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 août 2021 par laquelle la commission
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee45
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/ 04436 AFFAIRE : Henry X... C/ S. A. R. L.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008130921
30 septembre 2002
30 septembre 2002
; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laville, Conseiller d'Etat ; - les observations de Me Hemery
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00872
8 mars 2011
8 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête présentée le 3 février 2011 par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Artprice.com, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510172_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Henry, avocate de M.
Source officielle1ère chambre section inst
65c1dc7ab1dbba0008e25c86
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En conséquence, la SCI du Mont Hery est déboutée de sa demande de radiation du rôle.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f575f5bbf04ef7857bdad8
8 avril 2025
8 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 08 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f575f6bbf04ef7857bdaea
8 avril 2025
8 avril 2025
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION à la demande d’un tiers Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique NON LIEU A STATUER Rendue le 8 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f575f6bbf04ef7857bdaef
8 avril 2025
8 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 8 avril 2025 Henry
Source officielleJ.L.D. - HO
67f575f7bbf04ef7857bdafc
8 avril 2025
8 avril 2025
STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 08 avril 2025 Henry
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e51f
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Henry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de la Banque générale du commerce, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe1d4
3 mai 1995
3 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Henry Blue Spencer's, dont le siège est centre Evolic C5, boulevard
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304238_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304240_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Henry aux tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte du 1er au 13 juillet 2024. Le président du tribunal administratif de Mayotte a désigné M.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624457
1 juillet 1987
1 juillet 1987
Henry X..., a décidé qu'il serait procédé à une expertise en vue d'examiner les documents comptables et extra-comptables produits par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ec05cdc6046d479d0582
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ Numéro de PC : 2025RJ1 Numéro de Rôle : 2024F719 Procédure : EMETAN SARLU Prononcé en audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ec96cdc6046d479d3522
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de PC : 2025RJ3 Numéro de Rôle : 2024F794 : [X] SASU Procédure Prononcé en audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ed2ecdc6046d479d3f19
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ Numéro de PC : 2025RJ4 : 2024F796 Numéro de Rôle : EIRL [E] [J] Procédure Prononcé en audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ed55cdc6046d479d4189
7 janvier 2025
7 janvier 2025
VINGT-CINQ Numéro de PC : 2025RJ5 Numéro de Rôle : 2024F799 Procédure : SHOPTIMIZ SASU Prononcé en audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE
Source officielleciv1
6137244acd5801467741447b
15 février 2005
15 février 2005
clients sur les incidences fiscales des actes qu'il a été chargé d'établir et qu'il lui appartient de rapporter la preuve de l'exécution de cette obligation ; Attendu que, préalablement à leur mariage, Henry
Source officiellePage 16 sur 792