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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720dacd580146773eeefb
8 mars 1989
8 mars 1989
Henri, demeurant ...
Source officielleciv3
613721facd580146773f932a
25 janvier 1994
25 janvier 1994
Michel B..., pris en qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de sa fille mineure Chloé, enfant de Mme Christine, Charlotte Y..., décédée le 24 janvier 1988, 2 / de la société d'exploitation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306641_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
du 29 juin 2023 par laquelle le directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale des Bouches-du-Rhône a refusé de lui accorder une dérogation en vue de la scolarisation de sa fille
Source officielleJLD
698084a2cdc6046d479dcd22
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [X] né le 03 Avril 1952 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 2] Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 4] – Clinique Henri
Source officielle1re Chambre A
6162f6f1b807dfe813d296e6
3 janvier 2012
3 janvier 2012
représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour Monsieur [G] [T] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Henri
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43097
17 avril 1985
17 avril 1985
ABEL K..., LEURS DEUX PETITES-FILLES, CLAUDINE D... G... ET ELIANE D... I... ; QUE PAR DEUX ACTES DU 25 AOUT 1950, LES EPOUX H...
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f5362
14 novembre 1991
14 novembre 1991
d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont le siège est à Paris (7ème), ..., 2°/ de Mme Madeleine Z..., prise en sa qualité de civilement responsable de sa fille
Source officielleciv2
613722fbcd58014677404016
19 novembre 1997
19 novembre 1997
d'assurance maladie de Roanne, dont le siège est 26, Place des Promenades Poupulle, 42300 Roanne, 5°/ de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand, dont le siège est rue Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec82
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Thierry Jack Henri Guillaume X... C/ Mme Armelle Y... épouse X...
Source officielle2° chambre
6036e36edbcb56810c395c92
7 juillet 2015
7 juillet 2015
INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/01231 APPELANTES : Madame [P] [O] épouse [C] née le [Date naissance 7] 1959 à [Localité 14] (CONGO) [Adresse 8] [Localité 15] représentée par Me Jacques Henri
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94883
20 janvier 2020
20 janvier 2020
Représentées toutes deux par Me Charles-henri COPPET, (TOQUE 14) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA AXERIA IARD [...] [...]
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307853_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
B..., agissant en qualité de représentant légal de sa fille A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd4
19 novembre 2003
19 novembre 2003
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE Henri V.
Source officielleChambre 1-8
62c67bafca9bf2637903060f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
RG 19/15929 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFATK [Z] [P] C/ [C] [K] [L] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-France POGU Me Henri
Source officielleciv1
6137214bcd580146773f29a4
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Lupi, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de Me Cossa, avocat de Mme Y..., de Me Hubert Henry, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : 1- Madame Georgette Z... épouse A..., née le 20 novembre 1936, de nationalité française, demeurant à Papeete - Lagon Bleu ; 2- Monsieur Henri
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101102
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Henri X..., 2°/ M.
Source officielleciv1
Y..., le syndic a introduit, le 18 novembre 1981, une actionc/Mme France Z
60794c839ba5988459c45c87
2 décembre 1992
2 décembre 1992
contre le jugement précité du 8 février précédent, en sollicitant, sur le fondement de l'article 1166 du Code civil, le partage de biens indivis entre son fils, décédé le 23 avril 1985, et sa belle-fille
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a6826f3a04f52167b7
5 avril 2023
5 avril 2023
PLANETE AIR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentée par Me Henri ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300207
11 février 2014
11 février 2014
, tableau électrique, etc le bassin de filtration non réalisé, remblai non stabilisé, local technique non aménagé pour recevoir le matériel adéquat ; que les premiers devis proposés par Monsieur Y...à
Source officiellePage 16 sur 70