Emmanuel B, demeurant ... ; MM.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06/16917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Septembre 2006 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG no 05/00146 APPELANTES Madame Emmanuelle

Jacques Y..., sous les inculpations de faux et usage de faux en écriture authentique, recel, forfaiture, coalition de fonctionnaires, dénonce une correspondance de Michel B..., adressée le 3 mars 1993 à Henri

PMR [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Henri E..., venant aux droits de M. Dominique XM..., demeurant ... (Nord), 11°) M. Emmanuel Henri Louis YC..., ... (Nord), 12°) M. Bernard YY..., demeurant ... (Nord), 13°) M.

Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER JUGEMENT : * réputé contradictoire * prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Henri T..., demeurant Le Terral à Ouveillan (11120) ; - n° 93 511, présentée pour Mme Josette L..., demeurant ... ; - n° 93 512, présentée pour M.

FRANÇAIS N° RG 25/00920 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HJ7P MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : [Y] [X] épouse [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri

Emmanuel G, demeurant ... ; M. Georges H, demeurant ... ; M. Jean I, demeurant ... ; M. Robert CR, demeurant ... ; M. Raymond K, demeurant ... ; M. Raymond L, demeurant ... ; M.

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 MARS 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00190 APPELANT : Monsieur Robert X... ... 34970 LATTES représenté par Me Jacques Henri

CETELEM, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 5 avenue Kléber 75016 PARIS représentée par la SCP Henri

-Henry de donner un moindre prix s'ils avaient connu le défaut allégué et a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1641 du code civil ; 2°/ que le vendeur n'est pas tenu des vices apparents

de PARIS APPELANT Monsieur [F] [A] [Adresse 5] [Localité 26] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Emmanuelle

C / CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE FORT DE FRANCE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 FEVRIER 2008 APPELANT : Maître Georges-Emmanuel X... ... 97200

Philippe XX..., Amédée X..., Julien T..., Yves XE..., Emmanuel XB..., Z... CLEON, Claude XY..., Emile E... et José XK... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

Localité 1] CARAÏBES (SARL) [Adresse 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI Commis-greffière lors des débats : Naomie DESCHAMPS Commis-greffière lors du prononcé : Emmanuelle

Emmanuel R..., demeurant le Bourg de Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 34°/ M. Henri XX..., demeurant "La Clôture" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 35°/ M.

comparant par Maître Célina GRISI, Avocat au barreau de Bobigny - 16 rue du Commandant Louis Bouchet 93800 Épinay-sur-Seine ET : SA WORLD TRADE CENTER MARSEILLE PROVENCE, dont le siège social est 2 rue Henri