Jacques C... insolvable puisqu'elle existait depuis Juin 1964 et a simplement changé dans l'acte d'apport du 14 novembre 1987 de dénomination ; que le fait que M.

le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 SEPTEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE

Jacques S... notaire.

Jacques D... et de M. Marc B... en qualité de vice-présidents du conseil régional de Rhône-Alpes est annulée.

Jacques I... au cours de la campagne en vue des élections présidentielles, n'ont été de nature à conférer un caractère officiel à la candidature de M.

toque : C1939) INTIMEE SCP [O] [Adresse 8] [Localité 7] représentée et assistée de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de la SCP LEFEVRE

Jacques X... ... comparant INTIMES : Mme Francesca Z...veuve X..., majeure protégée ...

celle à laquelle sera condamné le client ", considérant que dans sa facture no 1408029 du 6 août 2014, Maître Y...établit le montant des honoraires complémentaires particuliers comme suit : St Jacques

Bruno, Henri, Hervé Z... ... 75363 PARIS CEDEX 8 représenté et assisté de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Jérémy REGADE (SCP LEFEVRE

       de la requête No 16853/90                      présentée par Jacques

Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Mai 2021 -Juge des contentieux de la protection de NOGENT SUR MARNE - RG n° APPELANTE Société SEQENS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques

Nä 03/00284 AFFAIRE : François X... et autres C/ Y..., Emile, Jacques Z... et autres Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 04 Décembre 2002 par le Tribunal d'Instance BOULOGNE BILLANCOURT

(JACQUES); 2° Y...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre des appels correctionnels, du 7 juin 1988, qui, pour vol, l'a condamné à des réparations civiles.

TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F364 Numéro de Procédure collective : JUGEMENT D'ENQUETE DEMANDEUR : CSVENTILATION SAS [Adresse 1] représenté(e) par Maître Elvis LEFEVRE

Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [A] [Z] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Jacques

., demeurant 53 Rue du Jardin René BIZANCOURT à AVRECHY (60130), COMPARANT EN PERSONNE * COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré: Jean-Pierre MÉNABÉ, Président, ayant fait rapport à: Jacques

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG no 04/01476 APPELANT Monsieur Pascal X... ... 75013 PARIS représenté par Me Jacques