CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372321cd58014677405cc4

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Jean-Claude XU..., demeurant ..., 54°/ de M. Carlos XV..., demeurant ..., 55/ de M. Vincent YW..., demeurant ..., 56°/ de M. Laurent YX..., demeurant ..., 57°/ de M.

Source officielle

Page 16 sur 145

← PrécédentSuivant →
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901553

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

James YX..., à Mme Paulette U..., à M. et Mme Jean-Louis XL..., à M. Pierre XB..., à M. Claude S..., à M. René M..., à M. Georges E..., à M. YW... COURAIT, à M. Jean-Louis XN..., à M.

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0007

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

des Pinsons à Hyères (Var), 4°/ Monsieur Jean-Claude X..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue des Rouges-Gorges à Hyères (Var), 5°/ Monsieur Serge Z..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92407

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Claude Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03031

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

l'acte, la clause de bénéficiaire est ainsi rédigée « selon disposition testamentaire déposé chez Maître M...   

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

, Le Rossignol à Pont-a-Mouson (Meurthe-et-Moselle), 2°/ de Monsieur F..., Aimé, Léon E..., demeurant quartier du Lac à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 3°/ de Monsieur Jean-Marie E..., demeurant

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007834491

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Jean-Pierre X..., demeurant ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat annule l'élection de trois membres de la liste Energie-Sud au conseil régional de Provence-Alpes-Côtes-d'Azur qui s'est

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bcd

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Jean-Claude, - MICHEL C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 août 1998, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES

Source officielle
CC

soc

61372343cd58014677407816

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

X... engagé en 1978 par la société Institut Jeanne Gatineau, en qualité de représentant exclusif sur un secteur comprenant les départements des Basses et Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, du Var et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a602

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

C / Jean-Jacques Y...

Source officielle
CC

civ3

613722aacd580146773ffd38

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Claude L..., demeurant tous ..., 8°/ la commune de Villefontaine, représentée par son maire en exercice, dont le siège est ..., 9°/ M. Daniel H..., demeurant ..., 10°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100673

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Jean-Claude X... à retirer la caméra de vidéo surveillance placée au-dessus de sa porte d'entrée dans les quinze jours de la signification de l'arrêt sous astreinte alors, selon le moyen : 1° / que

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Claude AF..., 79 / Mme Claude AF..., demeurant ensemble à Puy Saint-André (Hautes-Alpes), Le Village - Le Pré Carré, 80 / Mlle Isabelle YD..., demeurant à Limonest (Rhône), ..., 81 / M.

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f77e6

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne, Marie, Geneviève X..., née Y..., demeurant résidence du Stade, avenue Jean Jaurès, Gap (Hautes-Alpes

Source officielle
CC

comm

6137226bcd580146773fcce3

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Jean-Claude X..., administrateur syndic, domicilié ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200964

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Jean-Pierre et Patrice Y...

Source officielle
CC

civ3

61372137cd580146773f1f03

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de GOURDON, agissant par son maire en exercice, domicilié à la mairie de Gourdon (Alpes-Maritimes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd8960a

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Notifié le : Grosse délivrée le : RG 07 / 146 HC EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 16 août 1988, la société Alpes Distribution Argos a embauché Jean-Luc X... en qualité de VRP

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008098389

Admin. suprême

21 janvier 2002

21 janvier 2002

Claude Y..., Dominique XA..., Mme Véronique G..., Mme Jeanne U..., M. Jean I..., M. Jean-Pierre J..., Mme B... DEMARIA, M. André A..., Mme Martine M..., M. Jean-François L..., Mme Pascale S..., M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007686484

Admin. suprême

6 juin 1980

6 juin 1980

BRUNO, CORNEILLE ALEX, G... CHARLES, I... MICHEL, J... FRED, K... MICHEL, K... FRANCOIS, GUSTAVE E..., JEAN L..., M... JOCELYN, N... OLIVIER, O... JACQUES, P... MICHEL, Q...

Source officielle