Codes de loi français

Article Annexe

L'hôtellerie de plein air. Les clubs et villages de vacances. Les résidences de tourisme. Les parcs et structures de loisirs avec hébergement intégré. Hôtellerie mobile : bateaux de croisières maritimes et fluviaux.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutes les bouteilles à air comprimé pour appareil respiratoire doivent être interchangeables. 2.1.2.2.

Article Annexe (suite)

L'acquisition d'un nouveau missile air-sol sera lancée à l'horizon 2021, pour remplacer les missiles air-sol Hellfire dotant les hélicoptères Tigre.

Article 4

Possession du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés (loi ou 15 avril 1909) ou du certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles de plein air (décret du 18 juillet 1939) ou du certificat d'aptitude à l'éducation des enfants

Article 221-II-2/8

Deux moyens séparés doivent être prévus pour l'alimentation en air de ces locaux et les deux prises d'air correspondantes doivent être disposées de façon à réduire le plus possible le risque d'introduction de fumée par ces deux prises d'air à la fois.

Article U 102

Ils ne devront en aucun cas être rechargés dans l'établissement, même en plein air ; ils resteront la propriété du fournisseur de l'oxygène.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, à l'exclusion des machines montées sur ces véhicules ; d) Véhicules à moteur destinés exclusivement à la compétition ; e) Moyens de transport par air

Article Annexe 1

fiche d'opération n° AGRI-TH-110, figurant en annexe A dudit arrêté remplace, à compter du 1er janvier 2024, la fiche d'opération standardisée portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 du présent arrêté. - Echangeur-récupération de chaleur air

Article 1

prévus aux articles L. 631-1, L. 631-8 et L. 631-9 du code général de la fonction publique ; - les congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article Annexe VI

naturel-électricité (hybride non rechargeable) NH Electricité EL Ethanol ET Gazogène (*) GA Autres hydrocarbures gazeux comprimés GZ Mélange gazogène-gazole (*) GG Mélange gazogène-essence (*) GE Pétrole lampant PL Air

Article CLC 1

. - Piscines. 3° Les établissements de plein air, dont la réglementation fait l'objet du titre V

Article 1

maternité ou pour adoption ; congé de formation professionnelle ; congé pour formation syndicale ; congé pour participer aux activités des organisations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article 3

Gestion et adaptation des instruments de l'urbanisme opérationnel : zone d'aménagement concerté, lotissement, permis groupé, association foncière urbaine, restauration immobilière, hébergement de plein air, urbanisme commercial.

Article Annexe I

métiers suivants : Aide-scaphandrier ; Agent d'encadrement ; Agent de maintenance ; Agent de sécurité-agent de prévention ; Agent technique ; Animateur de prévention et sécurité ; Bourrelier ; Burineur ; Caréneur ; Cariste-échafaudeur ; Chalumiste arc-air

Article CH 56

Les appareils de chauffage visés au présent article ne peuvent être admis en fonctionnement que sur des terrasses situées en plein air ou des terrasses à l'air libre, comportant une ou des ouvertures permanentes d'une surface minimale totalisant au moins

Article Annexe

taille et les nombres d'entreprises présentes, les activités imposent le respect des règles d'hygiène, de sécurité, de protection de la santé et de l'environnement : port des EPI, respect des procédures de tri sélectif, limitations des rejets (eau, air

Article Annexe II

Propulsion par moteurs diesel : - principe des moteurs à deux et quatre temps, - description des organes principaux, - alimentation en combustible : circuit et différents organes, - alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes,

LEGIARTI000051435157

FRA.14065 Procédures de radiotéléphonie pour le changement de canal de communication vocale air-sol L'organisme ou le service est identifié conformément au tableau ci-dessous ; toutefois, le nom de l'emplacement ou celui de l'organisme ou du service peut

Article 1

congés de paternité prévus au 5° de l'article 34 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée ; ― les congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air