Codes de loi français

Article 15

service en mer de douze mois dans les cinq dernières années ou de trois mois dans les six derniers mois avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté dans des fonctions de capitaine ou de second capitaine à bord des navires armés à la pêche au large

Article PS 3

Parc de stationnement largement ventilé : parc de stationnement à un ou plusieurs niveaux, ouvert en façades et remplissant simultanément les conditions suivantes : - à chaque niveau, les surfaces d'ouverture dans les parois sont placées au moins dans

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

doivent être placés dans l'axe longitudinal du bateau sur lequel ils se trouvent ; b) Comme feux de côté : Des feux de côté répondant aux spécifications du chiffre 1 (b) de l'article A. 4241-48-8 ; ces feux doivent être placés sur la partie la plus large

Article 199 terdecies-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

sociétés dans les conditions de droit commun éditant une ou plusieurs publications de presse ou services de presse en ligne d'information politique et générale, ou une ou plusieurs publications de presse ou services de presse en ligne consacrés pour une large

Article L541-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60

des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ; Gestion des déchets : le tri à la source, la collecte, le transport, la valorisation, y compris le tri, et, l'élimination des déchets et, plus largement

Article Annexe

Ils recourent largement à des méthodes pédagogiques permettant des mises en situation sur des cas réels rencontrés en entreprise (études de cas, projets de groupe, stages,).

Article Annexe 5

Deux portes au moins doivent permettre le passage d'une personne assise dans un fauteuil roulant et, pour cela, présenter un passage libre d'au moins 0,80 mètre de large.

Article Annexe

Divisée puis réunifiée, elle tente d'incarner aujourd'hui une unité retrouvée et une mémoire largement apaisée, qu'elle traduit au niveau architectural.

Article L613-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

. – Les plans préventifs de rétablissement individuels prévoient un large éventail de mesures de rétablissement permettant de faire face à une détérioration significative de la situation financière des personnes concernées.

Article Annexe

Papier filtre découpé en bandes d'environ 20 mm de large. 4.3. Anhydride phosphorique. 5. Appareillage. Matériel courant de laboratoire, et notamment : 5.1.

Article 5

Le dispositif de prélèvement est placé : 1° Dans la mesure du possible, au centre de la pièce et au moins à une distance d'un mètre des parois ou du plafond de la pièce ; 2° A l'écart des zones de la pièce largement exposées à des courants d'air, des

Article 9

Ces services doivent soit présenter un caractère d'information politique et générale, au sens de l'article 2 de ce second décret, soit être consacrés pour une large part à l'information politique et générale, au sens de l'article 17 de l'annexe II du

Article Annexe

Le local doit être largement ventilé sur l'extérieur. La ventilation doit être conçue de façon qu'il n'en résulte aucune gêne, ni pour le public, ni pour le voisinage. Les orifices de ventilation doivent déboucher sensiblement au niveau du sol.

Article CO 2

Lorsque cette section est en impasse, sa largeur minimale est portée à 10 mètres, avec une chaussée libre de stationnement de 7 mètres de large au moins. § 3.

Article L752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 80

qualité environnementale du projet, notamment du point de vue de la performance énergétique et des émissions de gaz à effet de serre par anticipation du bilan prévu aux 1° et 2° du I de l'article L. 229-25 du code de l'environnement, du recours le plus large

Article 110.2

Unité mobile de forage au large (MODU) : tout navire définit comme tel au sens du chapitre 221-IX de la division 221 du présent réglement. 12.

Article Annexe

. ― Les téléspectateurs disposeront d'une très large information et d'une assistance adaptée Si la participation des chaînes de télévision au basculement est essentielle, la réussite du basculement dépendra cependant en premier lieu des téléspectateurs.C'est

Article Annexe II

Le lexique : Au cours de ces deux années un large répertoire lexical est constitué.

Article 221-4

. - La diffusion effective et intégrale de l'information réglementée s'entend comme une diffusion permettant d'atteindre le plus large public possible et dans un délai aussi court que possible entre sa diffusion en France et dans les autres Etats membres

Article 1

Fédération française de voile : dériveur, planche à voile (dont le funboard), quillard de sport, multicoque, course océanique, course au large, match racing, record de vitesse, voile traditionnelle, voile radiocommandée.