PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA TRANSPARENCE DANS LA FILIÈRE CINÉMATOGRAPHIQUE Entre : Le Syndicat des producteurs indépendants (SPI),1 bis, rue du Havre,75008 Paris, représenté par sa présidente, Mme Marie Masmonteil.

Article Annexe I b

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S 1-1-4-15 L'ajout main * - Les procédures de mise en place de décalcomanies (graduations, sigles, bande photophore, ...), suivies d'un passage au four pour assurer la fixation.

Article Annexe I (suite)

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Éléments culturels Outre les particularités culturelles liées au domaine professionnel dans les différentes langues étudiées (écriture des dates, unités monétaires, unités de mesure, sigles, abréviations, heure), on s'attachera à développer chez le futur

Article ANNEXE

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La société peut aussi être légalement désignée par le seul sigle " EDF ".

Article TABLEAU A

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Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros. Parfumeur (Marchand) en gros.

LEGIARTI000046494610

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Femmes % Hommes Nombre de sièges Formation spécialisée SSCT Mode de désignation Titulaires Suppléants Comité social d'administration de la Direction des créances spéciales du Trésor Directeur Direction spécialisée Sans objet 6 6 NON Election sur sigle

Article 5

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régime de transit transport international routier, en application de l'article 275 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 92° Visa des documents utilisés aux fins de preuve du statut douanier de l'Union des marchandises et authentification du sigle

Article Annexe (suite)

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de l'incapacité physique ; - les améliorations thérapeutiques (angioplastie et chirurgie) et/ou les contraintes de la charge thérapeutique ; - la présence d'une éventuelle affection préexistante aggravée par un traumatisme. 3° Les abréviations et sigles

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