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4 779 résultats pour « Lehideux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2303840_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l’audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller, Mme Dicko-Dogan, première conseillère.

Source officielle

Page 16 sur 239

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Lehideux, Theophile

SIREN 983250325Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

17/03/2026

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Créations

Lehideux, Theophile

SIREN 983250325Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

23/01/2024

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Procédures collectives

Lehideux, Stéphane

SIREN 520414228Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

04/02/2022

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Radiations

LEHIDEUX, Anouk, LEHIDEUX

SIREN 843183674Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

30/12/2021

Voir →

Créations

FDB GREEN, LEHIDEUX, Anouk

SIREN 843183674GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

05/10/2021

Voir →

TA

4ème chambre

DTA_2401930_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Délibéré après l’audience du 9 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lesieux, présidente, M. Nehring, premier conseiller, Mme Dicko-Dogan, première conseillère.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192092cdc6046d4752b12e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

immatriculée au RCS du HAVRE sous le n° 488 875 345 prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Marie LESIEUR-GUINAULT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505238_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505398_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2506006_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2506049_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2506386_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502266_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502841_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503448_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503500_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions contestées dans le cadre des procédures visées au livre IX du code de l'entrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503551_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503559_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503616_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505099_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600051_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600222_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600398_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600503_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle