levage [Localité 2] (la société Lelieur levage) de la location d'une grue pour deux jours à compter du 15 février 2021 pour un prix de 2 240 euros hors taxes.

anonyme, dont le siège est ... l'Artaud (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1991 par le tribunal de commerce de Soissons, au profit de la société à responsabilité limitée Vannerie Lehodey

(Nord), 2 / la Chambre syndicale des salariés du site Lesieur, dont le siège est ... (Nord), 3 / M.

X..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat des sociétés Lesieur alimentaire et Lesieur Cotelle et associés, les conclusions de M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Lesieur Routour plomberie à verser à M.

Hubert Lesieur

1 Avis n° 2025-91 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Lesieur L E PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

X..., agent de vente entré au service de la société Lesieur alimentaire le 2 janvier 1974, a été licencié pour faute grave le 3 septembre 1997 ; Attendu que M.

ayant signé ladite pétition ont désavoué leur signature estimant qu'ils avaient été trompés, à savoir MM. et Mme Y..., Z..., X..., E..., A..., Peler, Teste, Houmadi, Mangeot, Escalas, Avranche, Quenet, Ledieu

Mme [C] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 22-13.964 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Lesieur

Odile Pepin-Lehalleur-Gondre, prise en sa qualité d'administrateur provisoire de la copropriété du ... (7ème), domiciliée ... (9ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Jean-- Louis Z... était le PDG de la Société Lesieur d'avril 1994 à décembre 1995, Benoît B... en était quant à lui le directeur général ; la société Lesieur a été le cocontractant et unique interlocuteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesieur alimentaire, dont le siège social est au ...

marchandise acquise ; qu'ainsi, le choix des meubles s'effectuait dans une cave ou dans des camions, les transactions étaient rapidement conclues, Jacky A..., ayant été au préalable averti par Blanche Lesieur

[E] et du syndicat CFE CGC chimie Méditerranée, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Lesieur, après débats en l'audience publique du 27 mai 2021 où étaient présents M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 juin 2023), en juillet 2014, les produits contenus dans les pots de la société O-I France, commercialisés par la société [X] [E] et revendus à la société Lesieur, ont fait

exploite, également en qualité de locataire et dans le même immeuble, une double activité de café-restaurant-brasserie, d'une part, et de traiteur, d'autre part ; que les baux ont été consentis par la SCI Lelieur

PARTIE(S) EN DEFENSE : * La SARL [Localité 1] [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP D'AVOCATS SAGON-LOEVENBRUCK-LESIEUR-LEJEUNE - [Adresse 4] HAVRE.

; font-size:12pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } Résolution DH   (99) 713 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 23 septembre 1998 dans l’affaire Lehideux

assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT [A] MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR [A] PRÉFET DE [E] représenté par Me Sophie Schwilden pour cabinet Lesieur