diluée à 5 %, a effectué le 8 septembre 1999 une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical faisant état d'un syndrome respiratoire mixte avec obstruction périphérique légère

Pourrait être reclassée sur un poste comportant de la manutention légère ou par exemple sur un poste type accueil ou type administratif. ».

U... le 6 mai 2014, sur un papier à en-tête de la SELARL, légèrement différent de celui habituellement utilisé et dont la copie ne figurait pas dans les archives du cabinet. 3. Le 24 août 2015, M.

, assurée par la société Axa corporate solutions assurance (la société Axa), qui était stationné à vide sur le tarmac de l'aéroport de Limoges Bellegarde, a glissé sur le sol légèrement en pente en raison

réelle et sérieuse, l'arrêt retient que le résultat d'exploitation pour l'année 2013 de la société ANCS reste largement positif, que ses chiffres d'affaire et le total des produits d'exploitation ont légèrement

Infirmation du jugement de première instance et débouté du collectionneur de l'ensemble de ses demandes, la cour d'appel estimant que les mentions du catalogue n'étaient pas inexactes et que les conte

Y..., l'arrêt retient qu'à la date de consolidation du 15 juillet 2011, l'intéressé présentait une importante névrose post-traumatique et une limitation légère des mouvements lors de la mobilisation du

que pour condamner les consorts Y... à payer à la société Batival la somme de 25 000 francs à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive, I'arrêt retient qu'une telle action engagée aussi légèrement

Z... conduisait son ensemble routier à une vitesse légèrement supérieure à celle autorisée à cet endroit; que toutefois, la voiture de M.

faîtage de la modification ne dépassait pas celle existante ; il faisait valoir qu'un permis de régularisation avait été déposé le 10 avril 2003 ; ainsi, il apparaissait que les modifications mêmes légères

membres et d'un important traumatisme psychologique ; le second mentionne outre les hématomes une inflammation avec traumatisme récent sur la fourchette des organes génitaux externes avec un aspect légèrement

voiture dans l'obligation de s'arrêter; que cet élément est d'autant plus apparent que le troisième tir effectué ainsi que l'indique lui-même Christian Z..., alors que la voiture Passat l'avait légèrement

volant de sa voiture le véhicule de son fils, il a aperçu ce dernier faire un écart pour éviter un autre véhicule qui quittait son stationnement ; que lui-même a été dans l'obligation de modifier légèrement

dans la SARL Résidence Club Thiers (43 heures de travail hebdomadaires au lieu de 40 heures, remplacement du paiement du 13e mois par versement d'un certain nombre de primes, règlements intérieurs légèrement

rédaction antérieure à l'ordonnance du 10 février 2016 ; 3°/ qu'en outre, le seul fait que l'assuré ait mené une négociation afin de réduire le montant de la prime annuelle, au besoin en diminuant légèrement

à l'évaluation du taux d'IPP attribuable à la salariée à la date de consolidation de la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de son épaule gauche a retenu une « limitation douloureuse légère

X..., Z..., Y..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.

International en cours de procédure d'appel, - débouter la société Lesaffre International de ses demandes.

une autre commune, avait interdit à un éleveur de bovins de présenter un taureau au public, et comment le ton avait monté entre eux, de sorte que l'éleveur était poursuivi pour outrages, violences légères

X..., sauf en ce qui concerne la démolition de la cloison légère fermant l'auvent de toiture, condamné la société Rete à indemniser les préjudices subis par M. et Mme Z..., rejeté la demande de la société