pourvoi formé par Mme Khadija Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Le Petit

." ; qu'en 1967 et sur son initiative, la société, qu'il présidait, après avoir fixé une redevance à lui verser, a publié un ouvrage abrégé du précédent, dit "Le Petit Z..." ; que par transaction conclue

X... n'est produit, sans rechercher si, comme l'avait admis les premiers juges, cette perturbation ne s'évinçait pas nécessairement de la petite dimension de l'entreprise et de la faiblesse de son effectif

jointif convenablement fixé, ainsi que l'exige l'article 7 du décret du 8 janvier 1965 et donc non amovible ; "que le plancher utilisé à supposer qu'il eût été correctement placé, n'avait pu être, petit

décelé par le docteur Y..., médecin légiste, l'ayant examiné au cours de sa garde à vue; que le territoire national ne devant pas devenir une terre d'asile pour les trafiquants de drogue étrangers, petits

: Attendu qu'à la suite d'un contrôle sur la période 1980 à 1984, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale dues par la société Colas la fraction des indemnités de petit

Jean Y..., demeurant ..., pris en son nom personnel et en sa qualité de gérant et associé de la SCI du Petit Palais, dont le siège est ..., 2 / de M.

Z... afin qu'un droit de visite soit accordé à Mme Louise-Michèle de X... de Y... sur sa petite-fille Geneviève Z... ; que par jugement du 26 janvier 1999 ce juge a accordé un droit de visite pendant 6

[B] s'est d'abord exprimé à l'audience sur les faits qui lui étaient reprochés, indiquant « je n'ai jamais touché la petite ; les photos, oui, je reconnais » et qu'ensuite seulement le conseiller lui avait

2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 12 mars 2020, pourvoi n° 18-24.938), par acte du 25 novembre 1992, [P] [U]-[B] a divisé un bien immobilier constitué de deux bâtiments séparés par une petite

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Fraikin par le groupe Petit Forestier

Z..., directeur commercial de la société Target System avait indiqué à M.

[H], de Me Copper-Royer, avocat de Mme [C], ès qualités, de la société Transports Tardet, l'avis de M.

[K], de Me Copper-Royer, avocat de Mme [N], ès qualités, et de la société Transports Tardet, l'avis de M.

[R], de Me Copper-Royer, avocat de Mme [U], ès qualités, et de la société Transports Tardet, l'avis de M.

[V], de Me Copper-Royer, avocat de Mme [X], ès qualités et de la société Transports Tardet, l'avis de M.

[X], de Me Copper-Royer, avocat de Mme [M], ès qualités et de la société Transports Tardet, l'avis de M.

[Z], de Me Copper-Royer, avocat de Mme [C], ès qualités, de la société Transports Tardet, l'avis de M.