en constitue le titre, même si d'autres personnes prénommées « Christian » y sont nommées ; que la chanson, diffusée sur le site « Youtube » et qui a fait l'objet d'un article dans le quotidien Var Matin

en possession du matériel ; qu'en effet, l'expertise comptable a établi que s'agissant des contrats de vente, pour la période 1992 à 1995 alors que 383 contrats avaient été conclus seulement 124 machines

retrouvée amputée de la dernière phalange du majeur et de l'annulaire droits ; que l'accident s'est produit alors que cette ouvrière poussait avec sa main des restes de viande dans la trémie de la machine

Maria, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2005, qui, pour corruption de mineurs, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

lui-même confectionner cette pièce, Marcel X... lui imposant de faire seul ce travail pour lequel il a récupéré des pièces de tôle ; que la cornière étant trop pliée, du fait de la défectuosité de la machine

lieu le personnel de peinture travaillait sur chantiers et non en ateliers, qu'en deuxième lieu, les produits, stockés en magasin, n'étaient pas susceptibles d'explosion, qu'en troisième lieu, aucune machine

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les arrêts attaqués (Angers, 20 juin 1995, 23 février 1998), que la société Aluminium Péchiney a passé, en 1990, commande d'une machine

1985 ; que pour considérer que la société Cogesat n'avait pas fait bénéficier la société Man de l'information selon laquelle la société Casterman, démarchée par Mme Z..., achèterait certainement la machine

.; qu'au moment de la commande, il n'avait pas précisé s'il était propriétaire ou locataire de la machine; que Christian Y... s'était abstenu d'expliquer avec précision en quoi l'organisation et le mode

Colorman et l'une des machines Lithoman, puis le 15 décembre 1982 pour la seconde machine Lithoman, la société Ide Participation, ainsi que MM.

pénal et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Roger Z... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que la machine

affranchir la Semlore de l'obligation de mettre en place autour de l'ouvrage qu'elle avait spécialement conçu et aménagé pour pratiquer le VTT à grande vitesse un dispositif de protection, tel des matelas

moissonneuse litigieuse", après avoir pourtant constaté que les acquéreurs "vont restituer une moissonneuse endommagée, au delà des manœuvres dolosives initiales, du fait d'un mauvais entretien de la machine

fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001) rendu sur renvoi après cassation (SOC. 12 décembre 2000, BU n° 414 p.317) d'avoir dit que l'état d'insubordination des salariés dès huit heures du matin

[K] a fourni à la société [Localité 8] Matin, devenue la société Groupe [Localité 8] Matin (la société), des reportages photographiques en contrepartie d'une rémunération sous forme d'honoraires dont les

Reçoit en leurs interventions volontaires les organes de la procédure de sauvegarde de justice du Groupe Nice Matin. Infirme le jugement.

pour être inexcusable, la faute de l'employeur doit avoir été la cause déterminante de l'accident ; que la cour d'appel, qui a constaté que le salarié avait introduit sa main en un point sortant de la machine

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Ibrahim X... devant une cour d'assises, du chef de tentative d'homicide volontaire ; "aux motifs que, selon Mathieu