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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2513047_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
B... conteste les dates de sa présence dans les camps de transit et d’hébergement et les hameaux forestiers ou autres structures spécifiques, en l’espèce à Mas Thibert, Le Mazet, retenues dans le certificat
Source officielleciv3
61372330cd580146774069c6
15 décembre 1998
15 décembre 1998
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone B..., épouse A..., demeurant ..., 2 / Mme Renée Z..., épouse B..., demeurant Mazet
Source officielleciv1
61372333cd58014677406ba0
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Mazet, ès qualités, les conclusions de M. Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met sur sa demande hors de cause M.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d62
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Demoly COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 APPELANTS : Monsieur [W] [E] né le 07 Novembre 1971 à [Localité 5] Le Mazel
Source officielleJCP
686d60d4a2273490db107a0e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Y] représenté, a sollicité : - CONSTATER que la SCI MAZEL ne rapporte pas la preuve que les dégradations dont elle se prévaut sont intégralement imputables à Monsieur [Y] - CONSTATER que la SCI MAZEL
Source officielleChambre 1-2
680b1dab2c124f4fd8d672b8
24 avril 2025
24 avril 2025
LES MANETTES C/ S.C.I.
Source officielleMARDI
69c31ef1cdc6046d47d4328e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle conclut au rejet des demandes de la société Spie Batignolles Malet SA et de son assureur la SMABTP.
Source officielleChambre 1-2
651fa4dfc601f08318991469
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[S] et Mme [C] à payer à la société GIA Mazet la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M. [S] et Mme [C] aux dépens.
Source officiellecomm
613721e2cd580146773f8759
6 avril 1993
6 avril 1993
Bernard Y..., associé, ont assigné en concurrence déloyale la société Marret, spécialisée dans le commerce en gros de bijouterie et de joaillerie, M. André Z... et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e19c25a97f0381f522e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/12622 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/18215 APPELANTE SARL MAZEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301237
28 octobre 2009
28 octobre 2009
FRERES un droit direct en sa qualité de sous-locataire à l'encontre de la SCI MARRET, dit que la Société Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00916_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Malet, devenue la société Spie Batignolles Malet, a demandé au tribunal administratif de Montpellier, au titre
Source officiellecomm
613722e7cd58014677402fdb
1 octobre 1997
1 octobre 1997
Grimaldi, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Malet, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202988_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le 28 mars 2024, la société Spie Batignolles Malet a informé le tribunal de ce qu'un protocole transactionnel entre les parties était en cours de finalisation.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306260_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
L’annexe du décret comprend le centre d'hébergement Le Mazet situé à Mas-Thibert (Bouches-du-Rhône).
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007986376
31 mars 1999
31 mars 1999
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 28 février et 18 juin 1996, présentés pour la Société MALET, société anonyme, dont le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303792_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
E... sont titulaires depuis le 6 septembre 2022 d’un permis de construire tacite pour la rénovation avec extension d’un bâtiment principal de type mazet avec création d’une annexe et d’une piscine sur
Source officielleordo
60793b359ba5988459c3c37f
7 février 2001
7 février 2001
application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 3 avril 2000 par la société Mallet
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d0e
6 novembre 1975
6 novembre 1975
DE BIENS DE MALLET, EN PARTAGE OU LICITATION D'UN IMMEUBLE INDIVIS ENTRE ELLES; QUE MALLET EST INTERVENU VOLONTAIREMENT POUR QU'IL SOIT MENTIONNE DANS L'ACTE DE PARTAGE OU LE CAHIER DES CHARGES QUE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201764
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Sur le second moyen du pourvoi : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Pau, 6 juillet 2009), rendu en dernier ressort, que la société Polyclinique Marzet
Source officiellePage 16 sur 441