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6 208 résultats pour « Mazolli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:68

CJUE

20 mai 1976

20 mai 1976

Quirino Mazzalai gegen Ferrovia del Renon.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Trento - Italien.#Rechtssache 111-75.

Source officielle

Page 16 sur 311

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude, MAZOLLIER

SIREN 449542976Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/09/2025

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Créations

LES FRUITS DU JARDIN, MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude

SIREN 449542976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

11/08/2020

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Radiations

Royal-Botanic-Gardens, MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude

SIREN 449542976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

11/04/2019

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Créations

Royal-Botanic-Gardens, MAZOLLIER, Martial, Guy, Jean-Claude

SIREN 449542976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

03/11/2017

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CC

cr

613725a4cd5801467741f756

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

époux D... et des époux F... et la condamnée à leur verser divers dommages-intérêts; "aux motifs que, lors de leur dépôt de plainte, les époux A..., Marie-Thérèse E..., Didier E..., les époux D..., Magali

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018935332

Admin. suprême

19 mai 2008

19 mai 2008

Vu la requête, enregistrée le 13 mai 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Mazoki Moké A, demeurant ... ; Mlle Mazoki Moké A demande au juge des référés du Conseil d'Etat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00233

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

[U] a créé la société Thelema, dont il est le président et dont la société Fabuleo est l'associé majoritaire, dans le but d'acquérir un terrain et d'y faire construire un manoir dénommé « [6] ». 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100959

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

S... a saisi le juge des enfants le 22 mai 2017 afin d'être confié à l'aide sociale à l'enfance, se déclarant mineur pour être né le [...] à Bamako (Mali) et isolé sur le territoire français ; Attendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200452

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

des titres ou documents énumérés par l'article D. 512-2 du même code ; que, selon l'article 8 de la Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mali

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631ade02f575634f1371ed66

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA SARL APAVE SUD EUROPE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Olivier MAZZOLI

Source officielle
TJ

TPX Thann

69dd5abacdc6046d47218b60

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocats plaidant au barreau de COLMAR et Maître Magali

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236b9

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

exécutés en violation du plan d'occupation des sols et de la loi littoral ; " aux motifs que " l'autorisation de travaux suite à la déclaration du 22 juin 1992 autorisait la SCI à : - Restaurer le " manoir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100760

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Y..., né le [...] à Goussela (Mali), a engagé une action déclaratoire de nationalité française ; Attendu que, pour constater son extranéité, l'arrêt retient que l'acte de naissance n° 406 dressé le

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:152

CJUE

13 octobre 1977

13 octobre 1977

#Renato Manzoni contro Fonds national de retraite des ouvriers mineurs.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunal du travail de Charleroi - Belgio.#Causa 112/76.

Source officielle
CA

Chambre Civile

680a0083329e941ca0d77ab8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[H] [T] né le 22 juillet 1967 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62849091498a54057d102f64

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

jugement en date du 3 novembre 2021, le tribunal de commerce d'Evry a notamment condamné Mme [F] [M] épouse [Z] à rembourser à Maître [V] [P] [N], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MAOLI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164812

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Monsieur X, pour l'entreprise X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Manois

Source officielle
CC

civ3

61372094cd580146773ebeac

Cassation

3 mars 1976

3 mars 1976

LA COUR : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu que pour condamner Mazzoni à démolir la partie d'une construction édifiée par lui sur un terrain

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236d4

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

Verdier a écrit à M. et Mme B... pour autoriser la société à commercialiser leur vin sous l'appellation "Domaine de Morilly", ce qui a surpris ces personnes puisque leur domaine viticole s'appelle "Manoir

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CC

civ2

6079411a9ba5988459c4041d

Cassation

17 janvier 1973

17 janvier 1973

ETAIT TRANSPORTE DANS LA FOURGONNETTE DE MAZZALI, LORSQU'IL FUT PROJETE A L'EXTERIEUR DE CELLE-CI PAR SUITE DE L'OUVERTURE DE LA PORTIERE, ET FUT BLESSE ; QUE MAZZALI ET SA COMPAGNIE D'ASSURANCES "

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200418

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

[P], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société du Manoir de Juaye et associés, et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dc9

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

prudence et de maîtrise d'Olivier X... dans la conduite de son véhicule avaient contribué, partiellement mais directement et de manière certaine et déterminante, à la production de l'accident dans lequel Magali

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f2e38dcdc6046d470c25e5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

le 26 avril 2026 à 18H07 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : X se disant [H] [J] né le 27 Juillet 1981 à [Localité 1] (MALI

Source officielle