l'achat de cette substance et indiqué à ce dernier des gens susceptibles de lui acheter du shit pour 100 francs "des jeunes", précisant que Z... avait une très nombreuse clientèle qu'il livrait parfois à moto

précis de l'accident, a déclaré qu'il avait vu la motocyclette arriver à vive allure et que le véhicule automobile n'a marqué aucun arrêt sur l'axe séparant les deux chaussées, coupant donc la route à la moto

Z..., Paul De Moro Giafferi, ès qualités, 4°/ de M.

[C] après que celui-ci ait chu de sa moto à la suite de son heurt avec le véhicule de M.

2012, l'objet d'une vérification de compatibilité à l'issue de laquelle l'administration fiscale a retenu que la garantie « équipement du conducteur » prévue par le contrat d'assurance multirisques moto

Deutschland Gmbh, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des sociétés [...], Lyon Elite Motors, R... automobiles, Atlantic automobiles et Auvergne automobiles, et l'avis de M.

civile, - condamné l'association Mopo Yongo à payer à M.

Y... n'est pas démontré puisqu'il n'y a pas eu de choc avec la moto ; Qu'en statuant ainsi, le Tribunal a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions

X..., circulant à moto, a été interpellé pour l'infraction de dépassement d'un véhicule par la droite et poursuivi de ce chef devant la juridiction de proximité ; qu'à l'audience son avocat a déposé des

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société E-Motors

X..., qui pilotait une moto sur la file centrale d'une route à trois voies et M.

A la suite d'une panne, la société AV a assigné le vendeur, ainsi que la société Kia Motors France (la société Kia), en réparation de son préjudice.

par contrôle automatisé ; Attendu que, pour renvoyer le prévenu des fins de la poursuite, le jugement énonce que l'auteur de l'infraction est photographié de dos, que le cliché du rétroviseur de la moto

d'Ivry-sur-Seine, 26 octobre 1993), statuant en dernier ressort, que, victime du vol de deux bicyclettes entreposées dans le local commun d'un immeuble en copropriété, réservé à la remise des cycles et motos

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Mayotte Motor Corporation Distribution et Hamaha Rent par la société Citadelle

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Euro Service Auto et Moto Plus par la société Grim Holding

défaillant, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 30 mai 2025 à l'étude [Adresse 2] [Localité 3] Vu que la SAS GROUPE AS MOTOR a fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire

De Moro Giafferi, ès qualités de syndic de la liquidation des biens de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Fédération française de motocyclisme (la Fédération) a fait réaliser en photogravure par la société Groupe PVM Communication plusieurs numéros de sa revue France moto