CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2602349_20260224
24 février 2026
Mme A..., née le 22 septembre 1964 à Mountain View, en Californie, ressortissante américaine, demande au tribunal d’annuler la décision du 19 janvier 2026 par laquelle le directeur général de l’Office
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2497565-2699121
25 septembre 2008
Not at home at the time, he claimed that his village had been shelled by Russian artillery troops stationed in the nearby Terskiy mountain range.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101411
5 décembre 2012
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit commun l'exercice de l'autorité parentale par Madame Y... et Monsieur X... sur leurs trois enfants Dounia, Marwan et Mounia et dit que Monsieur
Cour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91929
9 juillet 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Mouna X... née le 17 Octobre 1943 à Damas ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Jean-Pierre
6253caa8bd3db21cbdd8bac4
6 mars 2008
C / Mouna Florence Y... épouse X...
Chambre 4-8a
67908edc9b4b0b8d25008d3e
21 janvier 2025
ORDONNANCE MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Madame [L] [O] [R], demeurant [Adresse 9] non comparante Monsieur [U] [H], demeurant [Adresse 9] non comparant Représentés tous deux par Me Mouna
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e4
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Mouna Y... épouse X...
ECLI:FR:CCASS:2017:C100927
6 septembre 2017
14°/ à la société Google France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 15°/ à la société Google Inc., dont le siège est [...] , 94043 Mountain
2ème Chambre
DTA_2304984_20260211
11 février 2026
Elles soutiennent que les moyens soulevés par l’association Mountain Wilderness et les autres requérants ne sont pas fondés.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1114DEC003173096
14 novembre 2002
No operation was carried out by the Hakkari Mountain Commando Brigade in the village.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1016DEC002697495
16 octobre 1995
       Following the incident of 30 July 1993 the bodies of the nineteen PKK members were taken off the mountain on a tractor by the military and brought to Mardin state hospital
3e ch. REFERES PAF
688d2c18afe88dc815de4fd6
8 juillet 2025
Mes MILLIAND, CAPDEVILLE, CHAPUIS et BAUDOT Suivant marché de travaux privés signé le 9 février 2023, le syndicat des copropriétaires de l’Immeuble [Adresse 13] représenté par son syndic la société Mountain
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302593_20231208
8 décembre 2023
L F, à Mme I F, à Mme B F, à Mme A F et Mme H G, agissant en son nom propre et au nom de ses enfants N M, E M et C M, représentés par Me Mounia Belkacem, doivent être regardés comme demandant au juge
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2091
20 mars 2008
produced official papers showing that no funds had been allocated for the repairs in the district budget and that well before the disaster the authorities had received a series of warnings from the mountain
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118701
18 mars 2013
provincial and district administrators who call these terrorist murderers “my brothers/my sisters” and who wash the carcasses of terrorists who die like dogs, Is it right to chase those who are in the mountains
11ème Chambre
DTA_2409459_20250703
3 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me El Mountassir, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mai 2024 par lequel
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007758718
11 février 1991
Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 avril 1985 et 14 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Mouna X..., demeurant ... à Le Vigan (30120
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007837452
19 avril 1995
Mouna Y... ... ; M.
Pôle 6 - Chambre 1- A
69d09c21cdc6046d471027af
3 avril 2026
01 décembre 2025 Décision attaquée : n° f24/02588 rendue par le Conseil de Prud'hommes de PARIS le 14 octobre 2025 APPELANT Monsieur [S] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mouna
Juge libertés & détention
670423028d5cd4a875908076
7 octobre 2024
[W] [O] [Y] [B] assisté de Maître Mouna BOUHAJJA , avocat commis d’office, en présence de Mme [M] [T], interprète en langue portugaise, _________________________________________________________________
Page 16 sur 42