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3 332 résultats pour « Nicolas Guerrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723a6cd5801467740c7af

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 16 sur 167

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CC

civ1

6137230ecd58014677404d3b

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

J..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme Nicole A..., veuve E..., Mme Caroline E..., épouse G..., Mme Christine E..., épouse Y..., MM.

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e650

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Guerder conseiller rapporteur, MM. Fontaine, Milleville, Alphand, Pinsseau, Roman conseillers de la chambre, Mme Batut conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6c2

Cassation

7 septembre 1993

7 septembre 1993

Milleville, Massé, Alphand, Guerder conseillers de la chambre, M. Nivôse, Mme Verdun conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

HHH... , Mme Mireille GG..., épouse HH..., Mme Nicole GG..., épouse II..., M. Etienne GG..., M. Sébastien JJ..., Mme KK...

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e591

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Guerder, Pinsseau, Joly conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M. de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372328cd58014677406309

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

d'administratrice légale des biens et de la personne de ses trois enfants mineurs, Nicolas, Jean-Christophe et Mathias, 2 / Mlle Lauren X..., 3 / Mlle Eléonore X..., 4 / M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028047758

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de MmeA..., à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'Etablissement français du sang et

Source officielle
CC

civ1

61372393cd5801467740b95b

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Guérin, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Paul X

613726a4cd580146774274ba

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c324

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole Z...

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f26b

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Dumont, Fontaine, Milleville, Guerder, Pinsseau, Joly, Schumacher conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90001

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Nicolas et F...Marie Toussainte sur la base de 2/ 5 pour les demandeurs (Jean Baptiste Y... et Paul Y...) et 3/ 5 pour les défenderesses (Blanche A...veuve Y..., Marie Toussainte Y... veuve Z...et Nicole

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nicole Y

6137257ecd5801467741e370

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Guerder conseiller rapporteur, MM. Pinsseau, Joly, Pibouleau, Mme Simon, M. Farge conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ES, en date du 8 septembre 1992 qui, dans la procédure suiviec/Geneviève Z

61372587cd5801467741e892

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Dumont, Milleville, Alphand, Guerder, Pinsseau, Joly conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M. Poisot conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741eeb0

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Fontaine, Milleville, Alphand, Guerder, Joly, Schumacher conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

5ème - 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000028047756

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

intervention subie à l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce le 14 octobre 1981 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 N°2025/435 Rôle N° RG 24/05567 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6SR CPAM13 C/ [U] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM13 - Me Nicole

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e787

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

Fontaine, Milleville, Alphand, Guerder, Joly conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier, M. Poisot conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741ebb4

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

Alphand, Guerder, Joly conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Source officielle