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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés expertises
66335afec0d3e3fe99cadb6b
9 avril 2024
ETS RENARD [Adresse 4] [Localité 2] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire
9e Chambre C
61632b2a81886c8c1bac96fa
15 septembre 2011
10/12961 [V] [B] C/ SARL QUALISSIMA Grosse délivrée le : à : -Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Florence CHEVALIER
comm
613721b4cd580146773f656e
3 novembre 1992
John, Brian Y..., demeurant ... à Bruxelles 1050 (Belgique), 2°) la société Y... institute immeuble Chevallier, dont le siège social est sis ...
6ème chambre
DTA_2105642_20230725
25 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
DTA_2100102_20221124
24 novembre 2022
l'enfant : " Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu'elles soient le fait des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux, des autorités administratives ou des organes
DTA_2101020_20230627
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
DTA_2101059_20221229
29 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
DTA_2002807_20221025
25 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère, Rendu public par mise à disposition
2ème Chambre
DTA_1901441_20220630
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.
DTA_1903583_20220630
DTA_2106687_20230627
DTA_2104714_20230627
DTA_2103626_20230627
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100006
8 janvier 2025
Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Espace langues et découvertes, de la SCP Duhamel, avocat de la société Mutuaide assistance, après
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
Le cheval Snoopy monté par Monsieur Z...a dérapé sur l'herbe et le cheval s'est affaissé sur ces antérieurs. Monsieur Cédric Z...était éjecté par-dessus l'encolure sur le côté.
cr
Philippe X... se constitue partie civilec/Laurent Y
613726a2cd58014677427397
30 novembre 2005
reviendra au bailleur ; option d'achat : 40 000 francs", et, dans le cadre réservé à la "participation du cheval aux courses à réclamer", la mention selon laquelle le cheval est autorisé à participer
10e Chambre
615e0cc3c25a97f0381f4ae7
25 septembre 2014
Elle venait de faire un tour de manège au galop le cheval est repassé au trot puis est reparti au galop, c'est alors que la cavalière s'est penchée en avant et s'est mise à crier, le cheval a accéléré
civ2
613723aecd5801467740cd74
7 mars 2001
C, Boulevard Chevalier de Clerville, 34200 Sète, en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Yvette
613723aecd5801467740cd75
C, Boulevard Chevalier de Clerville, 34200 Sète, en cassation d'un jugement rendu le 7 février 2001 par le tribunal d'instance de Sète (contentieux des élections politiques), au profit de M.
613723aecd5801467740ce2c
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