Armand X..., demeurant ... à Paris 75012 , et tendant : 1- à l'annulation du jugement en date du 6 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à voir la Société

Arlandis ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * SAS TE HOLDING SOLAR n'emploie aucun salarié.

Mmes Y..., Z... et A..., et la compagnie CNP assurances pour voir prononcer, sur le fondement de l'article 901 du code civil, la nullité d'un testament authentique établi le 27 mai 2003 par son père, Armand

Armand X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 17 mars 2009 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à Mme Martine Y..., épouse Z..., domiciliée ...,

n°1 - SCP Armand/Chat ; pièce n°19 - Maître Coutin).

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Armande PUEL, adjoint administratif principal faisant fonction de greffier, à l'audience publique du 15 Avril 2014, où l'affaire a été mise en délibéré ce même jour

Armand A ; Vu la demande, enregistrée le 1er mars 2006 au greffe du tribunal administratif de Marseille, présentée par M. Armand A, demeurant ... ; M.

Armand X..., demeurant ... la Ville (78200) ; M.

Pierre B..., demeurant ..., M. Daniel C..., demeurant 12, bis rue de la Gerbe d'Or, Cressely, Magny-les-Hamx à Saint-Rémy les Chevreuses (78470), M.

Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2024, le collège Armand Coussens, représentée par sa principale en exercice, conclut au rejet de la requête.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

no20), la société Armandia lui promettait la livraison de la collection printemps/été 2009 au 9 août 2008, alors que celle-ci ne lui est parvenue que le 25 août 2008 (pièce no6)et, alors que le solde

Arlindo, né le 19 août 1955 à Aroula (Portugal) ; qu'interrogé sur cette discordance et les surcharges constatées sur son permis de conduire, Arlindo B..., qui reconnaissait ces anomalies, contestait être

Patrick Armand, juge commissaire.

Patrick Armand, juge commissaire.

Patrick Armand, juge commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [G] [S], [Adresse 6], mandataire judiciaire liquidateur.

matériels hi-fi ; que cette société a demandé à la société Smart d'exécuter le transport terrestre jusqu'aux locaux de la société Sony ; que la société Smart s'est substituée la société Transports Armand

de l'Etat le versement à Me Dinler-Armand de la somme de 1 020 euros.

[O] (le salarié) a été engagé le 1er mars 1992 par la société Armand Thiery (la société) en qualité de directeur de magasin.