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11 350 résultats pour « Raymond PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01031

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

, en l'audience publique du 11 mai 2017, où étaient présents : Mme X..., conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M.

Source officielle

Page 16 sur 568

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007708872

Admin. suprême

25 avril 1986

25 avril 1986

Vu la requête enregistrée le 17 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Raymond X..., Mme Monique Z..., MM.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007796491

Admin. suprême

27 septembre 1991

27 septembre 1991

Vu la requête, enregistrée le 9 avril 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Raymond X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2111416_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Mme B a présenté, début 2012, des troubles neurologiques à la suite de chutes à répétitions et des difficultés motrices durant la marches.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007932417

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Vu 1°), sous le n° 176 745, la requête, enregistrée le 10 janvier 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. Raymond Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400375_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Par deux états exécutoires émis les 27 septembre et 7 décembre 2023, le proviseur du lycée Raymond Loewy a demandé aux parents du jeune B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebb

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

Nä 02/07363 AFFAIRE : Raymond X... et autres C/ Jean-Marie Y...

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c3a2

Cassation

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Raymond, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité d'escroquerie, a prononcé sur les

Source officielle
CC

comm

61372323cd58014677405efb

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Raymond Z... et pour directeur général et administrateur M.

Source officielle
CC

cr

é sur l'action civile, dans les poursuites exercéesc/Raymond Z

61372574cd5801467741dddb

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Raymond, - X...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2118831_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Un mémoire a été présenté par la société 8 avenue d'Eylau - 7/11 avenue Raymond Poincaré Paris XVI APS, qui a été enregistré le 11 avril 2025, postérieurement à la clôture de l'instruction (15h01).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100949

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour les consorts X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90275

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Raymond X... C/ Mme Cécile Y... épouse Z... Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b32

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 06 / 20997 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Raymond

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f80e0

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Raymond X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux Charles X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d540

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

B... et n'excédant pas 8 jours sur la personne d'Antoine B... ; "aux motifs que, pour déclarer Antoine et Raymond B... et Emmanuel et Antoine X... coupables des graves blessures dont les époux Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd1

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Le Ministère Public a présenté ses observations verbales.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423197

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Raymond, - Y... François, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f8b

Appel

29 mars 2002

29 mars 2002

. + L.R. retournées avec la mention "N.P.A.I."), Madame Raymonde Y... 62190 LILLERS Représentée par Monsieur André Z..., Délégué Syndical C.G.T., régulièrement mandaté, LE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df6

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Raymond Z... et la S. A. G. M. F. de toutes condamnations prononcées contre eux. Attendu que le présent arrêt sera déclaré commun et opposable à la C. P. A. M. du Var.

Source officielle