DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE Commune de Villeneuve-d'Olmes. DÉPARTEMENT DE L'AUBE Communes de Mesgrigny, Vallières (1). Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 29 mai 2016 Commune de Vallières (2).

Article ANNEXE

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Tournefort. 06147 Tourrette-Levens. 06148 Tourrettes-sur-Loup. 06149 La Trinité. 06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-Loubet

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

le décret n° 2009-1359 du 5 novembre 2009 ; 14° A l'opération d'aménagement dite d'Alzette-Belval, dans le périmètre défini par le décret n° 2011-414 du 18 avril 2011 ; 15° A l'opération d'aménagement dite " Villages Nature " sur la commune de Villeneuve-le-Comte

Article Annexe I

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réceptions à titre isolé. (5) Pour mémoire les dispositions de l'article R 317-9 du code de la route sont applicables. (6) 1er juillet 2002 pour les cyclomoteurs. (7) 1er juillet 2004 pour les cyclomoteurs. (8) Pour les motocyclettes trial et enduros à 2 roues

Article 1

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1 Nord (59) Lille 6 Nord (59) Mons-en-Barœul 3 Nord (59) Villeneuve-d'Ascq 17 Nord (59) Wattignies 1 Sous-total gardien 31 Responsable d'antenne Nord (59) Villeneuve-d'Ascq 1 Sous-total responsable d'antenne 1 Responsable

LEGIARTI000032916791

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DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Ablon-sur-Seine, Champigny-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, Ormesson-sur-Marne, Santeny, Sucy-en-Brie, Villeneuve-le-Roi

Article Annexe II

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. - Protection des éléments moteurs : Les éléments moteurs, les parties saillantes et les roues doivent être conçus, montés et protégés de façon à éviter tout risque d'accident ou de blessure.

Article ANNEXE V

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Vendôme 42 1 Montbrison 42 2 Roanne 42 3 Saint-Étienne 43 1 Brioude 43 2 Puy-en-Velay (Le) 43 3 Yssingeaux 45 3 Pithiviers 45 1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot

Article 1

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VILLE NOMBRE Directeur d'exploitation agricole Bouches-du-Rhône (13) Salon-de-Provence 1 Lozère (48) Vébron 1 Sous-total 2 Aide aux soins animaux, animaliers, Bouches-du-Rhône (13) Salon-de-Provence 4 Hérault (34) Villeneuve-lès-Maguelonne

Article ANNEXE

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Article ANNEXE

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Sully-la-Chapelle. 45316 Sury-aux-Bois. 45317 Tavers. 45324 Tigy. 45326 Tournoisis. 45327 Traînou. 45330 Trinay. 45331 Vannes-sur-Cosson. 45333 Vennecy. 45335 Vienne-en-Val. 45337 Villamblain. 45341 Villeneuve-sur-Conie

Article Annexe

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agents effectué entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010 Centre d'action éducative de Torcy (Seine-et-Marne) Mutation ou déplacement des agents effectué entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010 Centre d'action éducative de Villeneuve-Saint-Georges

LEGIARTI000027973212

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Mouvements de terrain (hors tassement différentiel) du 17 au 20 juin 2013 Communes de Cazaril-Laspènes, Marignac, Pointis-de-Rivière, Villeneuve-de-Rivière.

LEGIARTI000030463520

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L'ARCHETTE CENTRE CENTRE HOSPITALIER DE CAHORS MIDI-PYRENÉES CLINIQUE ESQUIROL - SAINT-HILAIRE AQUITAINE CLINIQUE DE VILLENEUVE

Article 2

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de Saint-Joseph, 44300 Nantes ; 11° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département du Nord (59) : a) Sur le territoire de la commune de Villeneuve-d'Ascq

LEGIARTI000029523754

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42 Extrémité A 16 Les Moëres (59) A 2 Saint-Aybert (59) A 2 Extrémité A 2 Hordain (59) A 20 Nespouls (19) A 20 A 71 Vierzon (18) A 21 Bully-les-Mines (62) D 301 A 2 Douchy-les-Mines (59) A 22 Neuville-en-Ferrain (59) Extrémité A 22 N 227 Villeneuve-d'Ascq

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Hautes-) Aspres-sur-Buëch Mont-Dauphin - Saint-Crépin Ardèche Langogne - Lespéron Ruoms Ardennes Rethel - Perthes Sedan - Douzy Ariège Saint-Girons - Antichan Aube Bar-sur-Seine Brienne-le-Château Juvancourt Aude Castelnaudary - Villeneuve

Article 19

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. - Les terminaux de réception de services de radio de première monte équipant les véhicules automobiles neufs à moteur conçus et construits pour le transport de personnes et ayant au moins quatre roues et mis sur le marché à des fins de vente ou de location

Article R541-160

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

- les obligations de reprise prévues au II du même article s'appliquent aux distributeurs de pneumatiques destinés aux voitures particulières et camionnettes ainsi qu'aux distributeurs de pneumatiques destinés aux véhicules à moteur à deux ou trois roues

Article L2213-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 68

Code général des collectivités territoriales

compétente prend des mesures de restriction de la circulation des véhicules automobiles construits pour le transport de personnes ou de marchandises dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et disposant d'au moins quatre roues

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