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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch4.3 JCP
6866f25dd33109fd079b7aa9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GRENOBLE CEDEX représenté par Maître Sixtine VADON de la SARL JBV AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [H] [R] né le 28 Octobre 1990, demeurant 24 Rue Emile Romanet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604659_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement les 18 mars et 16 avril 2026, la commune de La Grave, représentée par Me Rouanet, demande au juge
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2308796_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
K G E, représenté par Me Romanet Duteil, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 16 octobre 2023 par laquelle la préfète
Source officielleciv1
607943199ba5988459c411cb
9 mai 1973
9 mai 1973
QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE ANDRE Z..., ALORS AGE DE 78 ANS, A CEDE, LES 6 FEVRIER ET 30 MAI 1961, LES PARTS LUI APPARTENANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE " LA ROYANTE
Source officiellesoc
6137214bcd580146773f296e
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Michel X..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Richard, prise
Source officiellesoc
6137218bcd580146773f4ac1
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Borde, demeurant ..., appartement 310, à Royan (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Hôtel "La Grande
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e740
14 novembre 2001
14 novembre 2001
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant 2, résidence Aurélie, 92, boulevard du colonel Baillet, 17200 Royan
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301939_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par décision du 27 janvier 2006, sa résidence administrative a été fixée à Saint-Jean-en-Royans (Drôme).
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207425_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En l'espèce, par un certificat d'urbanisme opération négatif, le maire d'Oriol-en-Royans a rejeté la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500853_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
à l’effet de recouvrer la redevance d’atterrissage d’un aéronef sur l’aérodrome de Royan Médis le 3 juillet 2019.
Source officiellesoc
61372185cd580146773f478d
27 juin 1991
27 juin 1991
Romanet, à Annecy (Haute-Savoie), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon les articles L. 131-6, alinéa 2, et L. 131-7, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellesoc
613721f8cd580146773f9246
13 janvier 1994
13 janvier 1994
cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie d'Annecy, dont le siège est à Annecy (Haute-Savoie), rue Emile Romanet
Source officielleciv3
6137240bcd58014677411875
28 janvier 2003
28 janvier 2003
désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Guadeloupe entreprises, de la Mutuelle assurances artisanales de France (MAAF), de Mme X..., ès qualités, de la société Pic, de la société Romanet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316963_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 à hauteur de 1 415 euros pour un bien situé à Nantes, 16 B boulevard Emile Romanet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202667_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2022, la commune de Baratier, représentée par Me Rouanet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur
Source officielleChambre Civile
6895bd119f496c7b5c37cee5
7 août 2025
7 août 2025
par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL CHEVALIER AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA Société RHPH, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 9] Représentée par Me Franck ROYANEZ
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62bf
19 février 1992
19 février 1992
la direction des services fiscaux, au nom et pour le compte de la direction départementale de l'équipement de la Charente-Maritime, par la direction des services fiscaux (Etat), Centre des Impôts de Royan
Source officiellesoc
61372243cd580146773fb8e4
21 juillet 1994
21 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline X..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un
Source officielle2ème Chambre
6451fb8548616ed0f8cd50b0
2 mai 2023
2 mai 2023
APPELANTE : Madame [H] [L] née le 11 Avril 1960 à PARIS (75) 6A rue du Tilleul Fontbedeau 17200 SAINT-SULPICE-DE-ROYAN Ayant pour avocat plaidant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927bc
12 mars 2015
12 mars 2015
.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL d'avocat Franck ROYANEZ, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SOCIETE GROUPAMA-GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officiellePage 16 sur 84
ETS BRUNO ROYANNEZ EURL
07/06/2026
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ROYANNEZ, Melvyne, Ophélie
06/02/2026
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ETS BRUNO ROYANNEZ EURL
11/11/2025
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ROYANNEZ, Quentin, Gaston, Albert
21/10/2025
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Royannez, Julien, Xavier
05/06/2025
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