RG N : 03/01271 - A R R E T No359 - 2006 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du cinq Avril deux mille six, par René SALOMON, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY

Dominique Jean Claude Y...

Robert D... voisin de Jean Z... a pu décrire des absences ou des pertes de mémoire chez celui-ci, les autres personnes entendues comme ayant côtoyé Jean Z... n'ont relevé aucun changement de comportement

Portalis DB3R-W-B7H-ZAW7 JUGEMENT D'ADJUDICATION Le trois Avril deux mil vingt cinq à l'audience publique des saisies immobilières tenue dans la salle des Criées du Tribunal Judiciaire de NANTERRE par Jean-Baptiste

Jean-Pierre Grossetti, pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Eurometal, 11 / à la société Saretec France, 12 / à M.

5] [Localité 6] Représenté par Me Clément Fournier, avocat au barreau de Lille Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Jean-philippe

C/ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DU LOTRG N : 06/00236 A R R E T No -Prononcé en Chambre du Conseil du huit Novembre deux mille six, par René SALOMON, Premier Président,LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre

le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON

Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce Tribunal a convoqué le dirigeant de la SAS KCAP PACK TRANSPORTS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience

Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL L'ATELIER DES JARDINS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience

Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de l'EURL [O] [F] conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre

Z..., et a, en conséquence, dit que la compagnie la Concorde ne doit pas sa garantie à Jérôme Z... ; " aux motifs qu'" il résulte clairement du contrat d'assurances, signé notamment par Jean-Marc Z

Jean-Philippe I..., domicilié [...] , 10°/ M. IIII... FFFF... , domicilié [...] , 11°/ M. Amar JJJJ... , domicilié [...] , 12°/ Mme BBBBB...

FRANCAIS LE DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Placida X... 132 rue Hoche 93100 MONTREUIL SOUS BOIS représentée par Me Salomon

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.

D'ASSURANCES Syndicat des copropriétaires [Adresse 8] - [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Hervé ZUELGARAY Me Julien SALOMON

avocat au barreau de Béthune, avocat constitué INTIMÉE Madame [E] [P] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean

Jean, demeurant à Hauteville-sur-Fier, Rumilly (Haute-Savoie), 3°) Monsieur O... Jean-François, demeurant à Chamoux Minzier, Frangy (Haute-Savoie), 4°) Monsieur Z...

Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept mai deux mille huit, par René SALOMON