[I] [F] exerçant à l'enseigne Entreprise Epoq, assuré auprès de la SA Sagena.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 5 avril 2012), que l'immeuble initialement assuré par Azad X... auprès de la société Sagena

MICHEL Z..., SA SAGENA, ayant Etablissement 86-88, avenue Baudin à LIMOGES (87), aux lieu et place de la SMABTP PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP COUDAMY et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET

Charles X... par jugement de la chambre des saisies immobilières de Bastia en date du 19 juin 1980, puis vendue par sa veuve Savina Y... aux époux Z... par acte authentique de vente du 24 juillet 1996

SA SMA SA ANCIENNEMENT DENOMMEE SAGENA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [...]

SAGENA , à payer à l'E.A.R.L.

Sont intervenues à l'opération de construction : 'la société CTI Elec, assurée auprès de la Sagena, devenue SMA SA, au titre du lot n° 9 (électricité, VMC, éclairage de sécurité, sono) 'la société A

Par acte des 21 mars et 2 avril 2025, Mme [M] a fait assigner la SA de presse et d'édition du Sud-Ouest (la Sapeso) et M.

de 196 799,97 € à titre provisionnel, - débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné in solidum Monsieur [H] et la société SAGENA aux dépens, ainsi qu'à payer à Monsieur et Madame [D

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 2019), la société Sapsa Bedding (la société débitrice) a été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 23 octobre et 11 décembre 2014, la société BTSG

Julien Y..., demeurant 20150 Ota Porto, en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Bastia (agriculture), au profit de l'ONF service forestier sapeur, dont le

droit de jouissance privative de la partie de la terrasse formant toiture, située au-dessus de leur lot, ont fait procéder à l'aménagement sur cette terrasse d'une véranda vitrée, d'une cuisine, d'un sauna

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué refusé de prononcer la réception judiciaire des travaux et de condamner la SAGENA à garantie ; AUX MOTIFS QUE le litige est limité en cause d'appel aux

[V], en qualité de mandataire ad hoc de la société Planetude, 4°/ à la société SMA, société anonyme, venant aux droits de Sagena Marseille, assureur de Aiguier Buisson chantier Saint-Roch, 5°/ à

Marcelle demeurant : 6 Chemin du Bardot 42000 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître TESTE (SAINT-ETIENNE) INTIMEE ---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA COMPAGNIE SAGENA dont le siège social est : 56 Rue

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'assiette de cotisation prévue au contrat dommages ouvrage souscrit par la société SERS auprès de la société Sagena

En l'espèce la société Sagena n'invoque pas une telle cause.

SMA anciennement dénommée GENERALE D'ASSURANCES -SAGENA à payer à la S.A.

Y... et X..., au service de l'Office national des forêts (ONF), soumis à la convention collective d'établissement concernant les sapeurs-forestiers employés par l'ONF dans les départements de Haute-Corse

leur niveau d'encrassement, la cour d'appel, qui a procédé à la recherche prétendument omise, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Attendu, d'autre part, qu'ayant retenu que la société Sagena