CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02463_20231010
10 octobre 2023
dédiée à cette activité est restreinte ; ces deux parcelles recouvrent une surface naturelle entièrement boisée de 19,34 hectares ; le " Morne Caritan " constitue la dernière station connue du Gaïac sauvage
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60351319743e1e3efc76c54b
23 juin 2016
, suivant déclaration d'appel du 27 mai 2015, APPELANTE : Madame [W] [Z] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me WILMANN loco Me Pierre SIRGUE, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Cour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89209
13 novembre 2007
dirigeant en exercice,23 Place de la Joliette-13002 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Jacques GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
6253ca9dbd3db21cbdd8b89b
25 mars 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES Monsieur Didier Y... demeurant ...
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7
14 janvier 2009
par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Isabelle GUITTARD, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8
21 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0
28 janvier 2009
.- COROUGE L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Pierre AUDA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES Madame Sabine X... épouse Y...
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
6253ca38bd3db21cbdd8a60f
.-13570 BARBENTANE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES Monsieur Didier Y...
6253ca64bd3db21cbdd8aead
14 mai 2008
SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Sophie MISTRE- VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a0
10 juin 2008
L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMEES MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES- MATMUT
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01362
18 septembre 2013
La lettre de l'intimée du 16 septembre 2008 et ses écritures produites dans le cadre de la saisine de la juridiction prud'homale reprochent à l'employeur les conditions de travail et plus particulièrement
Ch. civile et commerciale
6a1135afcdc6046d47a60a18
21 mai 2026
février 2025 APPELANT : Monsieur [Z] [E] né le 29 novembre 1962 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES
1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa967d
3 avril 2024
L'immeuble dénommé City Side a été placé sous le statut de la copropriété et la mission de syndic a été confiée au Cabinet Sauvage Gestion.
6032f3dd8068756791b7a3ed
26 octobre 2017
DE LACANAU, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie DOS SANTOS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
URSSAF AQUITAINEc/SAS GROUPE PIERRE LE GOFF SUD OUEST
60331a1df73b078bea39ef37
28 septembre 2017
personne de son Directeur Mr [B] [O], domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
2ème chambre section B
642e75a08b510604f5bc1d26
3 avril 2023
(Pièce 7 intimées).
1ère chambre civile B
60326c54cf8f97a0eac39a33
6 février 2018
[Z] [F] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SCP BES SAUVAIGO
CHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166ec
5 avril 2023
[W] de sauvages et d'inaptes à l'élevage. Par acte d'huissier signifié le 18 octobre 2019, M.
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
Page 16 sur 90