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1 795 résultats pour « Sauvaigo Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02463_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

dédiée à cette activité est restreinte ; ces deux parcelles recouvrent une surface naturelle entièrement boisée de 19,34 hectares ; le " Morne Caritan " constitue la dernière station connue du Gaïac sauvage

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60351319743e1e3efc76c54b

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

, suivant déclaration d'appel du 27 mai 2015, APPELANTE : Madame [W] [Z] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me WILMANN loco Me Pierre SIRGUE, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89209

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

dirigeant en exercice,23 Place de la Joliette-13002 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Jacques GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b89b

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES Monsieur Didier Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Isabelle GUITTARD, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

.- COROUGE L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Pierre AUDA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES Madame Sabine X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60f

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

.-13570 BARBENTANE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES Monsieur Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aead

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Sophie MISTRE- VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a0

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMEES MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES- MATMUT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01362

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

La lettre de l'intimée du 16 septembre 2008 et ses écritures produites dans le cadre de la saisine de la juridiction prud'homale reprochent à l'employeur les conditions de travail et plus particulièrement

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6a1135afcdc6046d47a60a18

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

février 2025 APPELANT : Monsieur [Z] [E] né le 29 novembre 1962 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa967d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

L'immeuble dénommé City Side a été placé sous le statut de la copropriété et la mission de syndic a été confiée au Cabinet Sauvage Gestion.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6032f3dd8068756791b7a3ed

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

DE LACANAU, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie DOS SANTOS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

URSSAF AQUITAINEc/SAS GROUPE PIERRE LE GOFF SUD OUEST

60331a1df73b078bea39ef37

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

personne de son Directeur Mr [B] [O], domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75a08b510604f5bc1d26

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

(Pièce 7 intimées).

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60326c54cf8f97a0eac39a33

Appel

6 février 2018

6 février 2018

[Z] [F] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assisté de la SCP BES SAUVAIGO

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6383826f3a04f52166ec

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[W] de sauvages et d'inaptes à l'élevage. Par acte d'huissier signifié le 18 octobre 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1be

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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