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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f667
15 février 2012
15 février 2012
FAITS Mme Séverine X..., née le 27 juillet 1978, a été engagée par la société BUFFET-CRAMPON à Mantes-la-Ville, qui a pour activité la fabrication d'instruments de musique, en qualité de gestionnaire
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- qu'il est fondé à demander réparation de son préjudice à la société Severini Pierres & Loisirs en sa qualité d'associée dès lors que la société [Localité 11] a fait l'objet d'une dissolution - qu'outre
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0815ca6d8d0f8ef67e7
25 avril 2023
25 avril 2023
Faits et procédure M. [V] [D] a été déféré devant le Procureur de la République le 2 août 2021 dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
679334cf54e6f046d26ca4cc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e94
6 janvier 2014
6 janvier 2014
LA COUR FAITS ET PROCÉDURE Du concubinage de Madame Séverine Y... épouse Z... et de Monsieur Jean-Luc X... sont issus deux enfants, Nathalie née le 28 août 2003 et Jason née le 7 août 2008.
Source officielleCh. 3 Cab. 1
69760697cdc6046d47a75f99
13 janvier 2026
13 janvier 2026
nationalité Française représentée par Me Catherine CLEMENT, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 82 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara VAN LINDEN Greffier Madame Séverine
Source officielleChambre des saisies
686837a94965b5d9df3246d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
immobilière et à la distribution du prix ORDONNANCE DU 03 Juillet 2025 A l'audience des saisies immobilières du Tribunal judiciaire de CAEN, tenue par Claire DELAUNEY, juge de l’exécution, assistée de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f148df9b8685d8d068b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Faits, procédure et prétentions : M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7I-NY5G ----------------------- S.A.S. MPJc/S.A
6690c73b0d808eb34e4554b8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La SAS la Mezzanine a fait appel de cette décision par déclaration en date du 13 mars 2024.
Source officiellecr
61372633cd58014677423bd7
26 septembre 2001
26 septembre 2001
juge ; " alors que tout prévenu a le droit d'être informé de manière détaillée et dans un bref délai de la nature de l'accusation portée contre lui ; que l'absence de visa du texte qui réprime les faits
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c09758
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci Pont du Casse, c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci [Localité 11], c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officielleciv3
61372378cd5801467740a33a
27 avril 2000
27 avril 2000
manquement à l'obligation de surveillance, est une cause des désordres ; que la société d'architecte et son assureur avaient soutenu que si l'architecte et le bureau de contrôle avaient immédiatement fait
Source officiellecr
613725e6cd580146774216a0
12 juin 2001
12 juin 2001
cause de M'Barek Christian X... par la victime et de sa reconnaissance par plusieurs témoins, il existe, en l'état de l'information judiciaire, des indices graves et concordants de sa participation aux faits
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe94
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SARTHE, décision attaquée en date du 21 Septembre 2011, enregistrée sous le no 21 600 assurée : Madame Séverine X...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007737275
6 mars 1987
6 mars 1987
Pierre Y..., ancien curé de la paroisse de Saint-Séverin - Saint-Nicolas du Chardonnet, demeurant ... à Paris 75010 , et en tant que de besoin par M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a592364a383b77474f2
23 avril 2025
23 avril 2025
ATALIAN PROPRETE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège,représentée par Me Séverine HOUARD-BREDON, avocat au barreau de PARIS, Vu les conclusions, reçues
Source officiellecr
61372562cd5801467741d41f
9 octobre 1996
9 octobre 1996
que le régime sous l'empire desquels les faits ont été commis et jugés, prévu par les articles 734-1 et suivants anciens du Code de procédure pénale et que, par application de l'article 112-2, 3° du Code
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1024DEC000253402
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Le 16 juin 2000, sur appel de la requérante et de la paroisse orthodoxe, le tribunal départemental de Caraş ‑ Severin annula le jugement du 28 janvier 2000, en raison du fait que ce dernier ne s
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a0d79fcdc6046d47dbf45a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- [X], d'une part, DEFENDEUR: Mme [T] [E] [D] - [Adresse 2], Non comparant, d'autre part, Composition du Tribunal lors de l'audience du 06/01/2026, date de retenue de l'affaire : Mme CICERO Séverine
Source officiellePage 16 sur 546