Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
386 résultats pour « Soulie-Rene »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000037038136
Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Brest - Lorient - Quimper - Rennes - option art ; Diplôme national supérieur
Article Annexe II
l'information et de la communication, chef de la mission promotions, égalité et communication Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation à Paris Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation : Bordeaux, Rennes
LEGIARTI000030463520
ROCHET LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER REDON BRETAGNE CHP ST-GRÉGOIRE BRETAGNE CLINIQUE MUTUALISTE LA SAGESSE RENNES
LEGIARTI000042970193
/ Antenne de BRUZ (35) Conducteur de véhicules routiers13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de RENNES/ Antenne de BRUZ (35) Agent de sécurité et de gardiennage13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de
Article Annexe
du Port ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Poissy ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Remire-Montjoly ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Rennes
Article 1
II Responsable chaîne logistique. 311p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Rennes. ― Ecole supérieure de logistique industrielle (ESLI).
Article Annexe II
Préfecture du Morbihan Place du Général-de-Gaulle, 56000 Vannes, téléphone : 02-97-54-84-00 Préfecture du Finistère 42, boulevard Dupleix, 29000 Quimper, téléphone : 02-98-76-29-29 Préfecture d'Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture, 35000 Rennes
Article 1
. ― Institut des métiers du notariat de Rennes. ― Institut des métiers du notariat de Rouen. ― Institut des métiers du notariat de Strasbourg. ― Institut des métiers du notariat de Toulouse. ― Institut des métiers du notariat de Tours.
Article Annexe
' Union. 31561 Gironde (33) Gradignan. 33192 Gujan-Mestras. 33199 La Teste-de-Buch. 33529 Villenave-d'Ornon. 33550 Hérault (34) Castelnau-le-Lez. 34057 Frontignan. 34108 Lunel. 34145 Ille-et-Vilaine (35) Rennes
LEGIARTI000051057421
CAP locale compétente à l'égard du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur placée auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Rennes.
Article Annexe
Communauté de communes de Soule-Xiberoa. Pôle écotouristique de la vallée de Soule. Syndicat mixte du pays d'Oloron - Haut Béarn. Confluence pyrénéenne. Département des Hautes-Pyrénées Communauté de communes de la Haute Bigorre.
LEGIARTI000020955767
Nantes Cedex 01. 16 000 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes
Article Annexe
Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 7 875,00 Ouest VI. Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées.
LEGIARTI000023501793
Nantes Cedex 01. 20 153 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes
Article Annexe
Nantes Cedex 01. 1 723 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes
Article 1
probation de l'Hérault Montpellier Antenne de Béziers Circonscription judiciaire de Béziers Antenne de Montpellier-Villeneuve-lès-Maguelone Circonscription judiciaire de Montpellier Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine Rennes
LEGIARTI000029309367
d'appel d'Orléans Régional 4 CTR Cour d'appel de Papeete Régional 4 CTR Cour d'appel de Paris Régional 10 CTR Cour d'appel de Pau Régional 4 CTR Cour d'appel de Poitiers Régional 4 CTR Cour d'appel de Reims Régional 4 CTR Cour d'appel de Rennes
LEGIARTI000051390413
bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon bureau Sables d’Olonne bureau Lorient bureau Saint-Brieuc bureau Brest bureau Le Mans bureau Saint Nazaire Montoir bureau Rennes
Article Annexe 1
prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 440042844 FINESS géographique 350005021 Etablissement UGECAM BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01351 Libellé CPU CPAM Rennes
Article Annexe II
carrosserie 1 68 SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est/ DEL/ DM/ Mulhouse Chargé de maintenance automobile-Adjoint au chef d'atelier 1 SGAMI de la zone de défense et de sécurité Ouest/ Rennes
Page 16 · 386 résultats