Codes de loi français

LEGIARTI000037038136

Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Brest - Lorient - Quimper - Rennes - option art ; Diplôme national supérieur

Article Annexe II

l'information et de la communication, chef de la mission promotions, égalité et communication Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation à Paris Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation : Bordeaux, Rennes

LEGIARTI000030463520

ROCHET LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER REDON BRETAGNE CHP ST-GRÉGOIRE BRETAGNE CLINIQUE MUTUALISTE LA SAGESSE RENNES

LEGIARTI000042970193

/ Antenne de BRUZ (35) Conducteur de véhicules routiers13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de RENNES/ Antenne de BRUZ (35) Agent de sécurité et de gardiennage13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de

Article Annexe

du Port ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Poissy ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Remire-Montjoly ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Rennes

Article 1

II Responsable chaîne logistique. 311p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Rennes. ― Ecole supérieure de logistique industrielle (ESLI).

Article Annexe II

Préfecture du Morbihan Place du Général-de-Gaulle, 56000 Vannes, téléphone : 02-97-54-84-00 Préfecture du Finistère 42, boulevard Dupleix, 29000 Quimper, téléphone : 02-98-76-29-29 Préfecture d'Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture, 35000 Rennes

Article 1

. ― Institut des métiers du notariat de Rennes. ― Institut des métiers du notariat de Rouen. ― Institut des métiers du notariat de Strasbourg. ― Institut des métiers du notariat de Toulouse. ― Institut des métiers du notariat de Tours.

Article Annexe

' Union. 31561 Gironde (33) Gradignan. 33192 Gujan-Mestras. 33199 La Teste-de-Buch. 33529 Villenave-d'Ornon. 33550 Hérault (34) Castelnau-le-Lez. 34057 Frontignan. 34108 Lunel. 34145 Ille-et-Vilaine (35) Rennes

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur placée auprès du préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Rennes.

Article Annexe

Communauté de communes de Soule-Xiberoa. Pôle écotouristique de la vallée de Soule. Syndicat mixte du pays d'Oloron - Haut Béarn. Confluence pyrénéenne. Département des Hautes-Pyrénées Communauté de communes de la Haute Bigorre.

LEGIARTI000020955767

Nantes Cedex 01. 16 000 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 7 875,00 Ouest VI. Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées.

LEGIARTI000023501793

Nantes Cedex 01. 20 153 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes

Article Annexe

Nantes Cedex 01. 1 723 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes

Article 1

probation de l'Hérault Montpellier Antenne de Béziers Circonscription judiciaire de Béziers Antenne de Montpellier-Villeneuve-lès-Maguelone Circonscription judiciaire de Montpellier Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine Rennes

LEGIARTI000029309367

d'appel d'Orléans Régional 4 CTR Cour d'appel de Papeete Régional 4 CTR Cour d'appel de Paris Régional 10 CTR Cour d'appel de Pau Régional 4 CTR Cour d'appel de Poitiers Régional 4 CTR Cour d'appel de Reims Régional 4 CTR Cour d'appel de Rennes

LEGIARTI000051390413

bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon bureau Sables d’Olonne bureau Lorient bureau Saint-Brieuc bureau Brest bureau Le Mans bureau Saint Nazaire Montoir bureau Rennes

Article Annexe 1

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 440042844 FINESS géographique 350005021 Etablissement UGECAM BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01351 Libellé CPU CPAM Rennes

Article Annexe II

carrosserie 1 68 SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est/ DEL/ DM/ Mulhouse Chargé de maintenance automobile-Adjoint au chef d'atelier 1 SGAMI de la zone de défense et de sécurité Ouest/ Rennes