Maître ou patron de barque ou bateau, naviguant pour son propre compte sur les fleuves rivières ou canaux, soit que la barque ou le que bateau lui appartienne, soit qu'il l’ait loué.

Article (51 à 59)

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département 51/55 POSSESSE 51 D 3 D 980 DORMANS Limite département 51/02 COURTHIEZY 51 D 3 Limite département 51/55 SAINTE-MENEHOULD D 977 CHALONS-EN-CHAMPAGNE 51 D 396 D 2 LES RIVIERES-HENRUEL

Article Français (suite)

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.: L'Expédition perdue - Le Pays des rivières sans nom Pike, C.: Souvenez-vous de moi (traduit de l'anglais) Sautereau, F.: L'Héritier de la Nuit - La Montre infernale Selden, G.: L'Esclave du tapis (traduit de l'anglais) Stannard, R.: Le Monde des 1

LEGIARTI000049484177

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Dordogne Saint-Vincent-sur-l'Isle Inondations et coulées de boue 12/12/2023 17/12/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

LEGIARTI000039349051

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En outre, sur certaines rivières, ils peuvent être astreints au paiement d'une redevance au profit des communes spécialement et régulièrement autorisées à cet effet.

Article ANNEXE 3

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02481 300012697 EHPAD JARDINS DE L ESCALETTE UZES PA 30 358,15 30 358,15 occitanie 02481 300013588 EHPAD LES JASSES FONS OUTRE G PA 90 824,00 90 824,00 occitanie 02481 300781416 L'ACCUEIL PA 35 370,69 35 370,69 occitanie 02481 300783529 EHPAD RIVIERE

LEGIARTI000026910065

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avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510450 RUISSEAU KLEINE SULZBACH Le ruisseau Kleine Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR84 FECHT 1 A2--0100 LA FECHT La Fecht de sa source jusqu'à la confluence avec la rivière

Article Annexe I

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Hérault Lavérune 34 Hérault Mauguio 34 Hérault Montferrier-sur-Lez 34 Hérault Montpellier 34 Hérault Palavas-les-Flots 34 Hérault Pérols 34 Hérault Prades-le-Lez 34 Hérault Saint-Clément-de-Rivière

LEGIARTI000050672726

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TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mas Roi 873116 6548029 2020_LOT3_ZN_01_04_S2 1 D93 875107 6547677 Les bottes leschères 873800 6548684 2021_01_01-8 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2020_LOT3_ZN_01_06 Chézéry-Forens BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Rivière

Article Annexe II (suite 1)

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OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE

Article (35 à 38)

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D 940 LA CHATRE 36 D 927B D 951 SAINT-GAULTIER D 927 SAINT-GAULTIER 36 D 920 N 151 DEOLS D 951 LUANT 36 D 943 D 64B SAINT-MAUR Limite département 36/37 FLERE-LA-RIVIERE

Article Annexe III

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Arsenal principal : Base protégée et ses annexes 1945 2003 Ateliers du bâtiment d'armement de la Grande Rivière Avant 1970 - Atelier de l'électronique et ses annexes, y compris ELO/SNLE et CIOB Avant 1970 - Ateliers

Article Annexe

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Pont-la-Ville ; 52400 Le Châtelet-sur-Meuse ; 52401 Poulangy ; 52403 Praslay ; 52405 Prauthoy ; 52406 Pressigny ; 52407 Prez-sous-Lafauche ; 52415 Rançonnières ; 52416 Rangecourt ; 52420 Reynel ; 52421 Riaucourt ; 52422 Richebourg ; 52423 Rimaucourt ; 52424 Rivières-le-Bois

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Alain, 30, rue du Capitaine-Hervouet la rivière , 44000 Nantes : de 1970 à 1971. Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.

Article Annexe

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L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

LEGIARTI000048951794

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MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉADAPTATION 1 CENTRE HOSPITALIER MAURICE DESPINOY MÉDECIN PSYCHIATRIE 8 MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE

Article Annexe

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. ― Passage par l'autre écluse pour les unités inférieures à 55 m et par l'écluse de Chatou (bras de la rivière neuve) Ecluse de Bougival, sas de 55 m x 8 m 307 6 avril 2009 17 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Andrésy, sas de 185 m x 24 m

LEGIARTI000024997418

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L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

Article Annexe I

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E 547 Magasin du Merdarel des Tancs Jarjayes B 0160 en partie Maison forestière du Brusq Val Buëch-Méouge 034 section G01 parcelle 2, 034 section G01 parcelle 3 en partie Ardennes (08) Maison forestière des grandes Hazelles Hautes rivières

Article Annexe I (suite)

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Foucherans 39 Jura Prémanon 39 Jura Villette-lès-Dole 40 Landes Mont-de-Marsan 40 Landes Narrosse 40 Landes Orx 40 Landes Saint-Barthélemy 40 Landes Saint-Pierre-du-Mont 40 Landes Saint-Vincent-de-Paul

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