motifs que les enquêteurs avaient remarqué sur les listes de vendeurs d'oeuvres de Diego E... remises par les sociétés Sotheby's et Christie's trois noms qui revenaient souvent, et parmi ceux-ci, la Worms

branche : Vu les articles 484 et 872 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué, rendu en matière de référé, que la banque Worms

DU 30 OCTOBRE 1935; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, FEYDEL A TIRE UN CHEQUE A L'ORDRE DE LA SOCIETE ANONYME GROUPE IMMOBILIER RENOVATION PARISIENNE (LA SOCIETE GIRPA), QUI L'A REMIS A LA BANQUE WORMS

1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société Cetelem, société anonyme, ayant son siège Frémicourt RJC Sud BP. 512, 92595 Levallois-Perret, 2°/ de la Banque Worms

liquidation de la société par jugement du 25 avril 1995, son liquidateur et des coauteurs ou leurs ayants droit ont voulu faire valoir des créances contre l'UFCA, aux droits de laquelle se trouve la banque Worms

anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la Banque populaire du Sud-Ouest, dont le siège est ..., 6 / de la société Crédit Lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de la société Banque Worms

D B, représentés par Me Wormser, demandent au tribunal de rejeter le déféré ou, à titre subsidiaire, de sursoir à statuer pour leur permettre de régulariser leur projet en ce qu'il empiétait pour partie

BANQUE D'ESCOMPTE (Banque WORMSER FRERES), société anonyme, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2024, la SAS DIFI, représentée par Me Wormser, conclut au rejet de la requête.

André Wormser, président du directoire de la société Sovac, dont le siège social est à Paris (8°), ... ; Sur le pourvoi n° 89-12.154 formé par M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2022, l'association France Nature Environnement, représentée par Me Wormser, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement de la somme de

litige les opposant : 1°/ à la société Vestel France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à Tier port services, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Worms

Il était ainsi plus conforme à l’objet et au but de l’article   35 de considérer que le délai de six   mois commence à courir à compter de la date de signification de la copie de l’arrêt ( Worm

entre deux contrats de crédit figurant au plan de surendettement des époux X..., le premier consenti par elle-même le 12 janvier 1988 portant le n° 247 200 21 34 et le deuxième, consenti par la Banque WORMS

X... avait été, le 31 mars 1998, chargé de la gestion du compte de "La Poste", que l'affectation au client Worms, sans contact commercial direct avec celui-ci, constituait à tout le moins une modification

du plan en remplacement de ce dernier le 10 avril 2000 ; qu'invoquant le non-paiement du solde de leurs créances, les sociétés Banco di Sicilia, société marseillaise de Crédit, Banque Leumi, Banque Worms

Royaume-Uni   En l'affaire Worm c.

l'horaire de travail ; que par lettre du 6 mai 1996 l'employeur l'a mutée du lundi au vendredi sur les chantiers : parking préfecture 5 heures 15-6 heures 16 Le Provençal 16 heures-16 heures 30, la banque Worms