Peuvent être autorisées à acquérir et à détenir des matériels de guerre, armes, munitions et leurs éléments des catégories A et B les entreprises qui les testent ou qui se livrent à des essais de résistance en les utilisant.

Article 16

—

Matériels utilisables en atmosphères explosibles.

Article T 45

—

Matériels, produits, gaz interdits

Article 245-5.32

—

Caractéristiques du matériel de lutte incendie

Article 65

—

Matériels utilisables en atmosphères explosibles.

Article A322-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 47 > 13

Code du sport

Les matériels et les équipements sont bien entretenus.

Article 162

—

la Polynésie française, le vice-président, les ministres, le président de l'assemblée de la Polynésie française et les représentants à l'assemblée de la Polynésie française bénéficient également, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection matérielle

Article D162-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 75

Code de la sécurité sociale

aux frais d'hospitalisation couverts par les éléments suivants : 1° Les forfaits mentionnés à l'article R. 162-33-1 ; 2° Les spécialités pharmaceutiques et les produits et prestations mentionnés à l'article L. 162-22-7 ; 3° Les consultations et actes

Article D162-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 75

Code de la sécurité sociale

mentionnés à l'article L. 162-23-7 ; 4° Les dotations finançant les missions mentionnées à l'article L. 162-23-8 ; 5° La dotation mentionnée à l'article L. 162-23-15 au titre de l'activité de soins médicaux et de réadaptation ; 6° Les consultations et actes

Article R6122-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 51

Code de la santé publique

Ce bilan précise, pour chaque activité de soins mentionnée à l'article R. 6122-25 et équipement matériel lourd mentionné à l'article R. 6122-26, les zones définies au 2° du I de l'article L. 1434-3 à l'intérieur desquelles existent des besoins non couverts

Article 227-2.02

—

Le déplacement du navire en charge est égal au déplacement du navire lège augmenté des masses suivantes : - matériel d'armement et de sécurité ; - personnes de l'équipage (82,5 kg/personne) et leurs effets personnels ; - matières consommables (combustible

Article 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 36

Code général des impôts, annexe II

titre des bénéfices industriels et commerciaux peuvent amortir suivant un système dégressif, dans les conditions fixées aux articles 23 à 25, les immobilisations acquises ou fabriquées par elles à compter du 1er janvier 1960 et énumérées ci-après : Matériels

Article Annexe A

—

Matériel de conduite de tir et matériel d'alerte et d'avertissement connexe, et systèmes et matériel d'essai, d'alignement et de contre-mesures connexes, comme suit, spécialement conçus pour l'usage militaire, et leurs composants et accessoires spécialement

Article 2

—

L'annexe 3 portant admission de matériels de base en catégorie qualifiée de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières est modifiée par l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 5

—

- Arrêté du 27 juin 2006 Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 3 En cas de renouvellement de tout ou partie d'un matériel d'alarme sonore contre l'intrusion, le montant de l'aide est plafonné à 2 500 euros, par débit, par période de cinq ans et à un forfait

Article 1

—

L'annexe 2 portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté

Article 1

—

L'annexe 2, portant admission des matériels de base en catégorie sélectionnée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté

Article 1

—

L'annexe 1, portant admission de matériels de base en catégorie identifiée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté

Article 2

—

L'annexe 2, portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières, est modifiée par l'annexe 2 du présent arrêté

Article 2

—

L'annexe 3, portant admission de matériels de base en catégorie qualifiée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières, est modifiée par l'annexe 2 du présent arrêté

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