On distingue les différents types suivants : M6a qui indique que l'arrêt ou le stationnement est gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route ou très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route.

Article 1

—

Affichage Giraudy. Air Inter. Atlantic-Codental. Banque Hydro-énergie (ex-Hydro-énergie). Beaux Sites. Belle Jardinière. Bertin. Borie S.A.E. Brechoire. Calciphos. Carboxyque française. Cartonnerie d'Auvergne. Catu établissements. Cellulose du Pin.

Article XI

—

-La publicité des sanctions Les caisses portent à la connaissance des assurés sociaux, par affichage dans leurs locaux et sur l'annuaire des professionnels de santé sur le site de l'assurance maladie, la sanction conventionnelle devenue définitive décidée

Article D1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 13 > 24

Code de procédure pénale

d'affichage, de transmission, de diffusion ou de publication d'un communiqué, la personne est informée du contenu du communiqué et du montant des frais qui seront à sa charge et qu'elle devra acquitter avant que la haute autorité ne procède à cet affichage

Article 229-II-1.35

—

Les lampes d'éclairage de secours des ponts extérieurs ou celles qui éclairent la mise à l'eau des engins de sauvetage et qui pourraient être gênantes en navigation courante peuvent comporter des interrupteurs placés sur la passerelle et manœuvrables

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

L'oropharynx peut être le siège d'une sténose cicatricielle gênant la déglutition.

Article L241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34

Code de l'action sociale et des familles

Cette disposition doit être rappelée par un affichage clair et visible dans les lieux dans lesquels ce droit s'exerce.

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

Code de l'environnement

Des panneaux d'affichage explicatifs sont installés à proximité des contenants ou des affichages sont apposés sur ces derniers.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : - affichage de l'interdiction ; - absence de convecteurs électriques ou d'appareils de chauffage à flammes nues (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 4.6.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : – présentation des fiches de données de sécurité ; – affichage des noms des produits et symboles de danger très lisibles sur les emballages. 3.4.

Article Annexe I

—

Le résultat doit être indiqué par affichage ou sous forme de copie imprimée. 10.2.

Article Annexe I

—

générale des appareils horaires S5.1 Notion de base de temps - Systèmes réglants - Chronométrie S5.2 Dispositifs de guidage et de protection S5.3 Sources d'énergie - Régulation et transformation de l'énergie - Organes moteurs S5.4 Transmissions et affichages

Article Annexe IV

—

La modulation résiduelle en régime de porteuse non modulée ne doit pas être gênante. Les stations susceptibles de fonctionner dans les classes d'émission R 3 E, J 3 E, J 7 B seront munies obligatoirement d'un générateur deux tons. 3.

Article Annexe Ia

—

en fin de service : évaluation synthétique de la prestation assurée (auto-évaluation) Conditions d'exercice Moyens et ressources - Réglementations : affichages obligatoires, traçabilité, ...

Article Annexe III

—

Consignes Présence et affichage de chacune des consignes. 22. Maintenance Présentation du registre. 23.

Article L123-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 59

Code de l'environnement

Cet affichage précise le délai dans lequel ces observations et propositions doivent être déposées, qui ne peut être inférieur à vingt et un jours à compter du début de l'affichage.

Article 3

—

naturel, historique classé ou inscrit ; i) Organisation d'un circuit pédestre ou cyclable de visite culturelle ou de découverte du patrimoine naturel de la commune ; j) Pour les communes concernées, organisation d'une surveillance des plages, et affichage

Article ANNEXE I

—

Dans ce cas, l'opération est recommencée sur un nouveau prélèvement de la râpure et le résultat auquel elle conduit est imprimé et retenu ; 2° Après affichage et avant impression lorsque le résultat affiché laisse supposer, par sa valeur aberrante, un

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

Code général des collectivités territoriales

Le maire certifie qu'il a procédé à cet affichage.

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

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